Immatriculation et navigabilité des planeurs

Le planeur que vous voulez piloter doit être en état de navigabilité. Cela signifie que l’appareil peut voler en toute sécurité et peut donc être admis dans le trafic aérien belge. Le type d’autorisation dépend du lieu d’enregistrement de votre planeur : en Belgique ou à l’étranger. 

Inscription    

Le planeur doit être enregistré. Pour un enregistrement en Belgique, veuillez utiliser le portail Aviation.         

Navigabilité  

Planeurs enregistrés en Belgique   

Pour un planeur enregistré en Belgique, vous devez être en mesure de présenter un certificat de navigabilité. Il s’agit d’un certificat qui stipule que l’appareil satisfait aux exigences de certification. Il doit être à bord lors de chaque vol. Pour les appareils relevant de la législation européenne, ce certificat doit être accompagné d’un certificat d’examen de navigabilité (ARC) valide.  

Si la délivrance d’un certificat de navigabilité est retardée, impossible ou temporairement non valide, vous pouvez demander un laissez-passer dans certains cas. Il s’agit d’une autorisation temporaire de vol pour votre planeur. 

En outre, vous devez entretenir le planeur sur la base d’un programme de maintenance. 

Si vous souhaitez exporter l’appareil, il vous faut un certificat pour l’exportation (en cas d’exportation à l’étranger de planeurs relevant de la législation belge ou dans un pays situé en dehors de l’Europe pour les planeurs relevant de la législation européenne). 

Planeurs enregistrés à l’étranger 

Pour un planeur enregistré à l’étranger sans certificat de navigabilité reconnu internationalement ou sans laissez-passer valable internationalement, vous devez obtenir une autorisation temporaire de survol pour avoir accès au trafic aérien belge.