Un aéronef immatriculé en Belgique doit avoir un programme d’entretien (Aircraft Maintenance Programme ou AMP) approuvé ou déclaré. Le programme d’entretien fournit une vue d’ensemble de la maintenance planifiée, nécessaire pour le maintien de la navigabilité de l’aéronef. Un programme d’entretien peut s’appliquer à plusieurs aéronefs.
Le contenu du programme d’entretien doit être basé sur les instructions de suivi de navigabilité applicables aux aéronefs repris dans l’AMP.
Si applicable à votre situation, vous devez inclure le programme de fiabilité, par exemple si le programme d’entretien est basé sur la logique MSG-3.
Un programme d’entretien pour les petits appareils ne doit pas être moins strict que le programme d’inspection minimal (PIM) publié par l’EASA.
Approbation
Pour les aéronefs EASA immatriculés en Belgique (aéronefs relevant de la législation européenne), vous devez faire approuver le programme d’entretien par :
- la Direction générale Transport aérien ;
ou dans certains cas:
- un organisme de gestion du maintien de la navigabilité (CAMO) ;
- ou un organisme chargé de tâches combinées de navigabilité (CAO).
Pour les aéronefs non EASA immatriculés en Belgique (les aéronefs dits de l’annexe I relevant de la législation européenne), vous devez faire approuver le programme d'entretien par la Direction générale Transport aérien.
Revue
Le contenu du programme d’entretien doit être revu au moins chaque année. Cela doit permettre de s’assurer qu'il reste valide et de prendre en compte :
- la situation opérationnelle ;
- les instructions de l’autorité compétente (uniquement pour les aéronefs qui ne relèvent pas de la partie ML du règlement UE 1321/2014) ;
- toutes les instructions d’entretien nouvelles ou révisées :
- du titulaire du certificat de type (CT) ;
- du titulaire d’un éventuel certificat de type supplémentaire (CTS) ;
- de tout autre organisme qui publie des instructions d’entretien ;
Par exemple : les directives relatives à un programme d’inspection minimal (Mininum Inspection Programme ou MIP) ;
- toutes les exigences obligatoires (par exemple, les Airworthiness Directives ou les Airworthiness Limitations) ;
- les modifications éventuelles de la configuration de l’appareil ;
- l’expérience acquise lors de la maintenance ;
- les constatations de l’examen de navigabilité.