Programme d’entretien (AMP) pour les aéronefs non-EASA

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18/01/2023

Un programme d’entretien (Aircraft Maintenance Programme ou AMP) fournit une vue d’ensemble de la maintenance planifiée, nécessaire pour le maintien de la navigabilité d’un aéronef.

Les aéronefs non-EASA ne relèvent pas de la réglementation européenne. Pour ces aéronefs, également appelés aéronefs de l’annexe I, la législation belge s’applique.

Pour les aéronefs non-EASA immatriculés en Belgique, vous devez faire approuver le programme d’entretien et les modifications ultérieures par la Direction générale Transport aérien (DG Transport aérien) du SPF Mobilité et Transports.

Il s’agit :

  • d’aéronefs historiques et d’aéronefs sans certificat de type ;
  • d’autres aéronefs non-EASA.

Pour les ULM et les paramoteurs, l’approbation du programme d’entretien n'est pas applicable. Pour ces aéronefs, suivez les instructions d’entretien du constructeur.

Le propriétaire doit faire approuver le programme d’entretien et les modifications ultérieures par la DG Transport aérien. Vous les faites approuver dans le cadre du dossier technique que vous devez soumettre pour la navigabilité. Utilisez le modèle pour les aéronefs non-EASA pour établir le programme d’entretien.

Le programme d’entretien doit être une description détaillée de toutes les tâches d’entretien et de leur fréquence.

Validité d'un AMP

Le programme d’entretien n'est plus valable en cas de :

  • changement de propriétaire ;
  • modifications des mentions d’emploi de l’aéronef qui ont une incidence sur l’entretien à effectuer.

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