Appareil

Selon la sous-catégorie OPEN (A1, A2 ou A3) dans laquelle un vol est effectué, un UAS peut ou ne peut pas voler dans certaines zones. Pour chaque sous-catégorie, les exigences auxquelles le UAS doit répondre sont déterminées, tant en termes de poids que de classification CX (voir tableau de la catégorie OPEN).

Classification CX

En plus d’une marque CE, votre UAS doit également disposer d’une classification CX pour répondre à toutes les exigences techniques pour une utilisation dans la catégorie OPEN. Dans la catégorie OPEN, des UAS avec des classifications de C0 à C4 peuvent être utilisés, en fonction de la sous-catégorie. Les logos des classifications CX, tels qu'ils doivent être apposés par le fabricant sur le UAS, ressemblent à ceci :

Il existe déjà plusieurs UAS sur le marché avec une classification CX. Vous trouverez une vue d'ensemble de tous les UAS avec une classification CX sur le site web de l'EASA.

UAS sans classification CX

Si votre fabricant n'a pas apposé d’étiquette CX sur votre UAS (et que le fabricant ne propose pas non plus cette possibilité via son site web), votre UAS n'est pas conforme au CX. À partir du 1er janvier 2024, un tel UAS non-CX - s'il a été mis sur le marché avant le 1er janvier 2024 - peut voler dans la catégorie OPEN uniquement dans la: 

• Sous-catégorie A1 : lorsque le UAS non-CX pèse moins de 250 g ;
• Sous-catégorie A3 : lorsque le UAS non-CX pèse moins de 25 kg.

Un type de UAS sans classification CX mis sur le marché après le 1er janvier 2024 n'est plus autorisé à voler dans la catégorie OPEN.

UAS construit à titre privé

À partir du 1er janvier 2024, un UAS fabriqué à la main peut uniquement voler dans les: 

• Sous-catégorie A1 : lorsque le UAS pèse moins de 250 g et a une vitesse maximale de 19 m/s ;
• Sous-catégorie A3 : lorsque le UAS pèse moins de 25 kg.