Émissions et autres pollutions

La combustion du carburant dans les moteurs d'aéronefs est efficace, mais produit des émissions polluantes. Certaines de ces émissions ont notamment un effet sur la qualité de l’air local autour des aéroports et, à une échelle globale, sur le changement climatique.

Qualité de l’air locale

La majorité de la pollution de l'air autour des aéroports est générée par le trafic des aéronefs en surface (à l’embarquement, sur la piste de décollage/atterrissage, etc). Les réacteurs tournent au ralenti, ce qui entraine le rejet de monoxyde de carbone et d’hydrocarbures imbrûlés, dus à une combustion incomplète.

Le suivi de la qualité de l’air autour des aéroports est de compétence régionale.

Normes internationales

L'Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) établit des normes internationales pour les fumées et certains polluants gazeux émis par les turboréacteurs des aéronefs. Les dispositions de l'OACI traitent de la mise à l’air libre du carburant liquide, des fumées (qui devrait être remplacée par la norme nvPM relative aux particules non volatiles) et des principales émissions gazeuses des moteurs à réaction, à savoir : les hydrocarbures non brûlés (HC), les oxydes d'azote (NOx) et le monoxyde de carbone (CO). Ces normes sont imposées réglementairement par l’Union européenne. L’Agence européenne pour la Sécurité aérienne (EASA) maintient aussi une base de données des émissions des moteurs d’aéronefs.

Changement climatique

La combustion du carburant dans les moteurs d'aéronefs est efficace, mais produit des émissions polluantes. Certaines ont, à une échelle globale, des conséquences négatives sur le changement climatique. C’est pourquoi de nombreuses mesures sont prises, à l’échelle mondiale et européenne, pour réduire cet impact.

Mesures de l’OACI

L’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) a élargi la portée de ses politiques relatives à l’impact environnemental des émissions des moteurs d’aviation, de manière à inclure l’incidence mondiale de ces émissions. Lors de la 37^ème Assemblée générale en 2010, elle a établi deux objectifs mondiaux pour le secteur de l'aviation internationale :

• une amélioration annuelle de 2 % de l'efficacité du carburant jusqu'en 2050 ;
• une croissance neutre en carbone à partir de 2020.

Pour atteindre ces deux objectifs mondiaux et promouvoir la croissance durable de l'aviation internationale, l'OACI met en œuvre un ensemble de mesures, qui comprennent notamment des améliorations technologiques des aéronefs, des améliorations opérationnelles, des carburants d’aviation durables et des mesures fondées sur le marché (CORSIA).

L'OACI étudie également la faisabilité d'un objectif mondial ambitieux à long terme pour l'aviation internationale, comme l'a demandé la 40^ème session de l'Assemblée générale.

Mesures de l’Union européenne

L’Union européenne a pris la tête des initiatives internationales de réduction des émissions de gaz à effet de serre, dues à l’activité humaine, qui risquent d’altérer sérieusement les conditions climatiques mondiales.

Le système d'échange de quotas d’émission (SEQE) de gaz à effet de serre, adopté en 2003, est à la base de la stratégie européenne pour réduire ces émissions de façon optimale d’un point de vue coût/efficacité.

Le SEQE est imposé à des secteurs spécifiques au sein de l’UE ; son champ d’application inclut les activités aériennes depuis 2012 et est limité aux vols effectués à l’intérieur de l’Espace Economique Européen.

Application du SEQE en Belgique

Pour mettre en œuvre le système d’échange de quotas d’émissions en Belgique, l’imbrication des compétences fédérales et régionales a nécessité la conclusion d’un accord de coopération entre l’Etat fédéral et les Régions.

La Belgique compte deux autorités compétentes : la Région wallonne et la Région flamande. Les exploitants aériens attribués à la Belgique sont répartis entre ces autorités sur la base du nombre d'activités aériennes (atterrissages et décollages dans un aéroport de leur territoire) et, en cas d'égalité, des plus grandes émissions de CO provenant des activités aériennes. Un système de registre géré par le SPF Santé publique permet le suivi des délivrances, des détentions, des transferts et des annulations des quotas.

Stratégie de Mobilité durable et intelligente

Suite à la publication du Pacte vert pour l’Europe, une stratégie de Mobilité durable et intelligente a été développée, avec pour but de réduire les émissions de CO2 des transports de 90 % d’ici 2050.

Un « panier de mesures » a ainsi été élaboré pour décarboniser l'aviation (limiter son empreinte carbone) :

• De grands avions zéro émission seront commercialisés d'ici 2035.
• La tarification du carbone est essentielle pour internaliser le coût des émissions de CO2. Ainsi l'actuelle exemption de taxe du carburant d'aviation sera progressivement supprimée.
• La Commission présentera une proposition pour réduire les quotas du SEQE alloués gratuitement aux compagnies aériennes.
• Le Carbon Offsetting and Reduction Scheme for International Aviation  (CORSIA) sera mis en œuvre via le SEQE.
• Pour stimuler la production et l'adoption de carburants aéronautiques durables,  une obligation de fourniture de carburant d'aviation durable aux aéroports de l’Union ainsi qu'une obligation d'emport de carburant par les compagnies aériennes seront établies, ainsi qu’une alliance pour la chaîne de valeur des carburants renouvelables et à faible teneur en carbone.
• Une gestion plus efficace du trafic aérien sera mise en place grâce au ciel unique européen, ce qui pourra apporter des gains environnementaux supplémentaires.

D’autres mesures seront proposées pour rendre nos aéroports propres, telles que l’alimentation des avions stationnés avec de l'énergie renouvelable, au lieu d'énergie fossile.

Autres émissions polluantes

D’autres émissions polluantes, comme les oxydes d’azote, les oxydes de souffre ou les particules fines, ainsi que la formation de trainées de condensation des avions à haute altitude, ont un effet sur les changements climatiques. En 2020, l’Agence européenne de la Sécurité aérienne (EASA) a publié un rapport présentant l’état des connaissances dans ce domaine.