COVID-19 (Coronavirus)

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Comme vous l'avez déjà remarqué, la situation change d'heure en heure. Afin de vous informer correctement et en temps opportun, la DGTA a créé une page Web spécifique «COVID-19 (Coronavirus)» Sur cette page, le DGTA publiera régulièrement des informations relatives au Coronavirus qui pourraient vous être utiles. Nous vous demandons de consulter régulièrement cette page.

 

 Redémarrage aviation légère

En complément de l’Arrêté Ministériel (AM) du 08 mai 2020 la DGTA vous informe sur les principes générales qui régissent les activités de l’aviation légère à partir du 1 juillet 2020 00:00h. Ces instructions restent valable jusqu’à nouvel ordre.


Il est rappelé à tous que le complément d’information sur l’AM du 08 mai 2020 ne remplace pas et n’affecte pas les règles nationales, Européennes et internationales et les obligations qui restent bien d’application pour toute aviation civile. Ces directives seront aussi diffusées aux services de l’ordre. Également la DGTA veillera à l’application de ces directives.

 

Plus d'informations peuvent être trouvées  ici (PDF, 244.25 KB).

 

 

Dérogations (exemptions)

La Direction générale Transport aérien a accordé certaines dérogations (exemptions) concernant le COVID-19 (Coronavirus).

 

domain sujet lien exemption
ACW / OPS / ATCO / CAW licences, qualifications, mentions, certificats et attestations

 BCAA/Exemptions/COMB/2020-02 (PDF, 279.85 KB)

 Attachment to Part-FCL licences (PDF, 153.32 KB)
CAW certificat d'examen de navigabilité (ARC)

 BCAA/Exemptions/TEC/2020-05 & BCAA/Exemptions/TEC/2020-06 (PDF, 1013.76 KB) (PDF, 1011.5 KB)

 DG formations de recyclage C-OPS/RDA/26-03-2020 (PDF, 182.11 KB)
ACW licences, qualifications, mentions, certificats et attestations

 BCAA/Exemptions/FCL/2020-01 (PDF, 279.82 KB)

 Attachment to Part-FCL licences (PDF, 191.94 KB)

 Note d'information (PDF, 395.18 KB)

 FAQ (PDF, 108.69 KB)

CAW report de la date d’entrée en application des derniers amendements au règlement EU 1321/2014 (art 3 et art 4)  BCAA-Exemptions-TEC-2020-08 (PDF, 107.53 KB)
ACW Report de la mise en œuvre intégrale des nouvelles exigences en matière de licences pour les pilotes de ballon  BCAA/Exemptions/FCL/2020-02 (PDF, 200.44 KB)
ACW Report de l'applicabilité des exigences relatives à la formation PBN  BCAA/Exemptions/FCL/2020-03 (PDF, 145.48 KB)
ACW Report de la mise en œuvre intégrale des nouvelles exigences en matière de licences pour les pilotes de planeurs  BCAA/Exemptions/FCL/2020-04 (PDF, 193.71 KB)

 

Déclaration des domaines:

  • ACW: personnel navigant (Aircrew)
  • OPS: opérations aériennes (Air Operations)
  • ATCO: contrôleur de la circulation aérienne (Air Traffic Control Officer)
  • CAW: maintien de la navigabilité (Continuing Airworthiness)
  • DG: marchandises dangereuses (Dangerous Goods)

 

Conseils belges et autres mesures

Examens théoriques pour les licences de pilote

Dans le cadre de la crise liée au coronavirus, les examens théoriques pour l’obtention d’une licence de pilote ou d’une qualification (ATPL, CPL, IR pour avion ou hélicoptère, pilote privé pour avion, hélicoptère ou planeur, ULM ou ballon national), les examens didactiques pour la qualification d’instructeur ULM et paramoteur, ainsi que les examens de radiotéléphonie sont annulés jusqu'au 2 juin inclus.

Vous trouverez plus d'informations concernant les mesures liées aux examens théoriques ici.

 

Drones et aéromodélisme

Suite à l’adaptation récente des mesures prises pour contrer le COVID-19, certaines restrictions imposées aux vols de RPAS (drones) sont levées à partir du 4 mai 2020. Une distinction est cependant à faire entre les vols de drones à des fins professionnelles et ceux à des fins récréatives et d’aéromodélisme.
L'arrêté ministériel portant des mesures d’urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 s’applique évidemment aussi aux pilotes et opérateurs de drones ainsi qu’à l’aéromodélisme.
 

Vous trouverez plus d'informations sur les mesures liées aux vols de drones ici.

 

Navigabilité permanente des aéronefs

Pour plus d'informations concernant les vols de maintenance et le maintien de la navigabilité des aéronefs pendant cette période COVID-19,  cliquez ici (PDF, 191.99 KB).

 

Droits des passagers

Pour plus d'informations sur l'impact de la crise corona sur les droits des passagers, cliquez ici.

 

Franchissement des frontières

Les frontières belges sont fermées aux mouvements non essentiels. Cependant, les vols autorisés sont considérés comme un mouvement essentiel et les règles de quarantaine ne s'appliquent donc pas à l'équipage belge ou étranger de ces vols. Les résidents belges qui travaillent à l'étranger (par exemple MUAC) sont également autorisés à traverser la frontière. Plus d'informations peuvent être trouvées ici.

 

Conseils et informations d'organisations internationales

Vous trouverez ci-dessous des liens utiles vers les pages pertinentes ou des documents des organisations internationales et de l'Union européenne concernant (la gestion de) la pandémie actuelle de Covid-19.

 

Union européenne

 

EASA

Cette page donne un aperçu de toutes les informations relatives aux coronavirus de l'AESA (ENG).

 

Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)

 

Eurocontrol

 

Organisation mondiale de la santé (OMS)

 

 

Cette page a été mise à jour le 03/07/2020 à 14:26.