COVID-19 (Coronavirus)
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Comme vous l'avez déjà remarqué, la situation change d'heure en heure. Afin de vous informer correctement et en temps opportun, la DGTA a créé une page Web spécifique «COVID-19 (Coronavirus)» Sur cette page, le DGTA publiera régulièrement des informations relatives au Coronavirus qui pourraient vous être utiles. Nous vous demandons de consulter régulièrement cette page.
Aviation légère
En complément de l'article 5 de l’arrêté ministériel (AM) du 28 octobre 2020, révisé par l’article 3 de l’AM du 1 novembre 2020, la DGTA vous informe au sujet des activités possibles dans le domaine de l'aviation à partir du 02 novembre 2020. Ces instructions restent applicables jusqu'à nouvel ordre. Il est rappelé que les présentes notes explicatives de l’arrêté ministériel du 28 octobre 2020, révisé par l’AM du 1 novembre 2020, ne remplacent ni ne modifient les règles et obligations nationales, européennes et internationales applicables dans le secteur de l'aviation civile.
Ces instructions seront également distribuées aux autorités chargées de l'application de la loi. De plus, la DGTA contrôlera l'application de ces lignes directrices.
Plus d'informations peuvent être trouvées ici (révision 2 du 06/11/2020).
Transport commercial de passagers
Dans le cadre du COVID19 et de la reprise des activités liées à l’aviation commerciale passagers à partir du 8 juin 2020 et jusqu’à nouvel ordre, tout exploitant aéroportuaire se devra d’appliquer les mesures sanitaires détaillées dans le présent 
document (PDF, 246.54 KB). Toute compagnie aérienne passagers opérant sur le sol belge est invitée à appliquer les mesures sanitaires détaillées dans le présent document (PDF, 246.54 KB), hormis le chapitre 2-B point « Obligation entrant en vigueur le 1er août 2020 concernant les passagers se rendant en Belgique » qui est applicable à toutes compagnies aériennes et passagers se rendant en Belgique.
Dérogations (exemptions and approvals)
La Direction générale Transport aérien a accordé certaines dérogations (exemptions and approvals) concernant le COVID-19 (Coronavirus).
| domain | sujet | lien exemption |
|---|---|---|
| ACW / OPS / ATCO / CAW | licences, qualifications, mentions, certificats et attestations |
|
| Attachment to Part-FCL licences (PDF, 41.77 KB) |
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| CAW | certificat d'examen de navigabilité (ARC) | |
| DG | formations de recyclage |
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| ACW | licences, qualifications, mentions, certificats et attestations | |
| BCAA/Exemptions/FCL/2020-01 (PDF, 279.82 KB) (expirée) |
||
| CAW | report de la date d’entrée en application des derniers amendements au règlement EU 1321/2014 (art 3 et art 4) | BCAA-Exemptions-TEC-2020-08 (PDF, 107.53 KB) |
| ACW | Report de la mise en œuvre intégrale des nouvelles exigences en matière de licences pour les pilotes de ballon | BCAA/Exemptions/FCL/2020-02 (PDF, 200.44 KB) |
| ACW | Report de l'applicabilité des exigences relatives à la formation PBN | BCAA/Exemptions/FCL/2020-03 (PDF, 145.48 KB) |
| ACW | Report de la mise en œuvre intégrale des nouvelles exigences en matière de licences pour les pilotes de planeurs | BCAA/Exemptions/FCL/2020-04 (PDF, 193.71 KB) |
| DG | Désinfectants pour les mains et désinfectants généraux |
|
Déclaration des domaines:
- ACW: personnel navigant (Aircrew)
- OPS: opérations aériennes (Air Operations)
- ATCO: contrôleur de la circulation aérienne (Air Traffic Control Officer)
- CAW: maintien de la navigabilité (Continuing Airworthiness)
- DG: marchandises dangereuses (Dangerous Goods)
Conseils belges et autres mesures
Examens théoriques pour les licences de pilote
Dans le cadre de la crise liée au coronavirus, les examens théoriques pour l’obtention d’une licence de pilote ou d’une qualification (ATPL, CPL, IR pour avion ou hélicoptère, pilote privé pour avion, hélicoptère ou planeur, ULM ou ballon national), les examens didactiques pour la qualification d’instructeur ULM et paramoteur, ainsi que les examens de radiotéléphonie sont annulés jusqu'au 2 juin inclus.
Vous trouverez plus d'informations concernant les mesures liées aux examens théoriques ici.
Drones et aéromodélisme
Suite à l’adaptation récente des mesures prises pour contrer le COVID-19, certaines restrictions imposées aux vols de RPAS (drones) sont levées à partir du 4 mai 2020. Une distinction est cependant à faire entre les vols de drones à des fins professionnelles et ceux à des fins récréatives et d’aéromodélisme.
L'arrêté ministériel portant des mesures d’urgence pour limiter la propagation du coronavirus COVID-19 s’applique évidemment aussi aux pilotes et opérateurs de drones ainsi qu’à l’aéromodélisme.
Vous trouverez plus d'informations sur les mesures liées aux vols de drones ici.
Navigabilité permanente des aéronefs
Pour plus d'informations concernant les vols de maintenance et le maintien de la navigabilité des aéronefs pendant cette période COVID-19, cliquez ici (PDF, 191.99 KB).
Droits des passagers
Pour plus d'informations sur l'impact de la crise corona sur les droits des passagers, cliquez ici.
Franchissement des frontières
Les frontières belges sont fermées aux mouvements non essentiels. Cependant, les vols autorisés sont considérés comme un mouvement essentiel et les règles de quarantaine ne s'appliquent donc pas à l'équipage belge ou étranger de ces vols. Les résidents belges qui travaillent à l'étranger (par exemple MUAC) sont également autorisés à traverser la frontière. Plus d'informations peuvent être trouvées ici.
Prolongation des licences
Un arrêté royal et un arrêté ministériel contenant des mesures permettant le prolongation temporaire des licences des pilotes d'ULM, de ballon et de paramoteur ont été approuvés le 10 juillet:
- Arrêté royal portant des mesures relatives au transport aérien suite à la crise résultant de la propagation du coronavirus
- Arrêté ministériel portant des mesures relatives aux licences de pilote de ballons suite a la crise résultant de la propagation du coronavirus
La DGTA est bien consciente que de nombreuses sessions de formation, d’épreuves pratiques (skill-tests) et de contrôles de compétences (proficiency checks) ne sont à nouveau pas possibles en raison des mésures nouvelles de novembre 2020. Le DGTA, en collaboration avec l’EASA (Agence européenne de la sécurité aérienne), examine les mesures qui peuvent être prises pour les pilotes dont la qualification et les certificats sont sur le point d'expirer. Ces mesures seront publiées dès que possible dans la rubrique COVID-19 de ce site web.
Conseils et informations d'organisations internationales
Vous trouverez ci-dessous des liens utiles vers les pages pertinentes ou des documents des organisations internationales et de l'Union européenne concernant (la gestion de) la pandémie actuelle de Covid-19.
Union européenne
- Aperçu des mesures prises en matière de mobilité au niveau de l'Union européenne, y compris les lignes directrices récemment publiées sur les droits des passagers dans le transport aérien commercial
- Aperçu des mesures ayant un impact sur la mobilité et les transports par État membre de l'UE, y compris le trafic aérien
EASA
Cette page donne un aperçu de toutes les informations relatives aux coronavirus de l'AESA (ENG).
Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)
- Informations relatives aux mesures prises par l'OACI (ENG)
- Communication concernant l'impact économique de la situation actuelle sur le secteur de l'aviation (ENG)
Eurocontrol
Organisation mondiale de la santé (OMS)
Cette page a été mise à jour le 30/11/2020 à 12:05.