Circulaires Etat de navigabilité (AIRW)

 AIRW-01 (PDF, 905 KB) Certificats de navigabilité aéronefs - 5700 kg
 AIRW-02 (PDF, 189.6 KB) Certificats de navigabilité aéronefs + 5700 kg
 AIRW-03 (PDF, 499.46 KB) Avions légers de construction d'amateur
 AIRW-04 (PDF, 19.12 KB) Utilisation d'essence de voiture pour les moteurs d'aéronefs
 AIRW-05 (PDF, 29.19 KB) Homologation des prototypes
 AIRW-06 (PDF, 1.1 MB) Protection incendie en cabine d'avions de transport
 AIRW-07 (PDF, 25.47 KB) Entretien des aéronefs de moins de 5700 kg non transport commercial
 AIRW-08 (PDF, 1.27 MB) Potentiel des moteurs à pistons
 AIRW-09 (PDF, 474.76 KB) Exigences relatives au programme de maintenance des aéronefs "Annex II" non affectés au transport aérien commercial
 AIRW-11 (PDF, 180.98 KB) Maintenance avions utilisés en transport aérien commercial
AIRW-12 Autorisation restreinte de circulation des ULM
 AIRW-13 (PDF, 22.72 KB) Potentiel entre révisions générales des hélices gréant les avions non affectés au transport aérien commercial
 AIRW-14 (PDF, 108.95 KB) Vérification des instruments de mesure utilisés par des sociétés aéronautiques agréées pour la maintenance et la construction
 AIRW-15 (PDF, 70.71 KB) Conditions requises pour l'obtention d'une autorisation de remorquage d'un planeur ultra-léger par un aéronef ultra-léger motorisé du type "aile delta"
 AIRW-16 (PDF, 37.81 KB) Prescriptions en matière d'entretien des aérostats et procédures à suivre lors de l'inspection annuelle par la direction de l'Aviation Privée de direction-générale Transport Aérien
 AIRW-17 (PDF, 206.31 KB) Conditions que doit respecter l'exploitant pour obtenir la revalidation du certificat de navigabilité des aéronefs immatriculés belges
AIRW-18 (abrogé) Conditions que doit respecter l'exploitant pour communiquer les incidents techniques survenus au cours de l'exploitation des aéronefs
 AIRW-20 (PDF, 28.84 KB) Exigences en matière des instruments et des équipements que doivent gréer les avions utilises en transport commercial
 AIRW-21 (PDF, 117.07 KB) Autogires légers
 AIRW-22 (PDF, 158.77 KB) Exigences en matière des instruments et des équipements qui doivent gréer les hélicoptères utilisés en transport commercial
 AIRW-24 (PDF, 1.23 MB) Conditions pour l'admission à la circulation aérienne des hélicoptères légers construits par des amateurs
 AIRW-26 (PDF, 37.06 KB) Introduction en Belgique de l'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G
 AIRW-27 (PDF, 56.52 KB) Procédures d'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G
 AIRW-29 (PDF, 55.97 KB) Procédure de délivrance d’une lettre d’agrément aux organismes de production (PO) candidats pour la fabrication d’aéronefs et/ou d’éléments d’aéronefs suivant le règlement (CE) n° 1702/2003 annexe PART-21 subpart F
 AIRW-37 (PDF, 152.5 KB) Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des avions et planeurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
 AIRW-38 (PDF, 149.2 KB) Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des hélicoptères monomoteurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
 AIRW-39 (PDF, 152.22 KB) Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des ballons non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
 AIRW-40 (PDF, 95.08 KB) En vue de permettre l’exécution, par la Direction Générale Transport Aérien (DGTA), du programme de surveillance «Examen en profondeur» (In-Depth Survey) sur les aéronefs, cette circulaire a pour objectif de transmettre aux opérateurs d’aéronefs lourds, d’hélicoptères et d’aéronefs utilisés en transport aérien commercial
 AIRW-41 (PDF, 1.64 MB) Procédure d'approbation des programmes d'entretien
 AIRW-42 (PDF, 614.19 KB) Certificat de navigabilité pour exportation d'un aéronef
 AIRW-43 (PDF, 7.05 MB) Avions historiques
 AIRW-45 (PDF, 396.79 KB) Procédure d’approbation indirecte pour adapter certains éléments des manuels liés aux et en vertu des agréments EASA Part 145, EASA Part M Subpart F, EASA Part M Subpart G ou EASA Part 21 Subpart G
AIRW-46 ARC online
 AIRW-48 (PDF, 1.6 MB) Liste des contacts au sein de la Direction Technique