Circulaires Etat de navigabilité (AIRW)

 AIRW-01 (PDF, 905 Ko) Certificats de navigabilité aéronefs - 5700 kg
 AIRW-02 (PDF, 189.6 Ko) Certificats de navigabilité aéronefs + 5700 kg
 AIRW-03 (PDF, 499.46 Ko) Avions légers de construction d'amateur
 AIRW-04 (PDF, 19.12 Ko) Utilisation d'essence de voiture pour les moteurs d'aéronefs
 AIRW-05 (PDF, 29.19 Ko) Homologation des prototypes
 AIRW-06 (PDF, 1.1 Mo) Protection incendie en cabine d'avions de transport
 AIRW-07 (PDF, 25.47 Ko) Entretien des aéronefs de moins de 5700 kg non transport commercial
 AIRW-08 (PDF, 1.27 Mo) Potentiel des moteurs à pistons
 AIRW-09 (PDF, 185.8 Ko) Exigences relatives au programme de maintenance des aéronefs "Annex II" non affectés au transport aérien commercial
 AIRW-10 (PDF, 53.2 Ko) Procédure d'agrément des organismes d'entretien d'aéronefs et/ou d'éléments d'aéronefs suivant la norme JAA JAR 145
 AIRW-11 (PDF, 180.98 Ko) Maintenance avions utilisés en transport aérien commercial
AIRW-12 Autorisation restreinte de circulation des ULM
 AIRW-13 (PDF, 22.72 Ko) Potentiel entre révisions générales des hélices gréant les avions non affectés au transport aérien commercial
 AIRW-14 (PDF, 108.95 Ko) Vérification des instruments de mesure utilisés par des sociétés aéronautiques agréées pour la maintenance et la construction
 AIRW-15 (PDF, 70.71 Ko) Conditions requises pour l'obtention d'une autorisation de remorquage d'un planeur ultra-léger par un aéronef ultra-léger motorisé du type "aile delta"
 AIRW-16 (PDF, 37.81 Ko) Prescriptions en matière d'entretien des aérostats et procédures à suivre lors de l'inspection annuelle par la direction de l'Aviation Privée de direction-générale Transport Aérien
 AIRW-17 (PDF, 206.31 Ko) Conditions que doit respecter l'exploitant pour obtenir la revalidation du certificat de navigabilité des aéronefs immatriculés belges
AIRW-18 (abrogé) Conditions que doit respecter l'exploitant pour communiquer les incidents techniques survenus au cours de l'exploitation des aéronefs
 AIRW-19 (PDF, 52.53 Ko) Procédures de qualification du personnel de certification des organisations de maintenance pour aéronefs
 AIRW-20 (PDF, 28.84 Ko) Exigences en matière des instruments et des équipements que doivent gréer les avions utilises en transport commercial
 AIRW-21 (PDF, 117.07 Ko) Autogires légers
 AIRW-22 (PDF, 158.77 Ko) Exigences en matière des instruments et des équipements qui doivent gréer les hélicoptères utilisés en transport commercial
 AIRW-23 (PDF, 59.24 Ko) Procédure d'approbation au JAR-OPS 1/3 Subpart M
 AIRW-24 (PDF, 1.23 Mo) Conditions pour l'admission à la circulation aérienne des hélicoptères légers construits par des amateurs
 AIRW-25 (PDF, 34.51 Ko) Procédure d'agrément des organismes d'entretien d'aéronefs et/ou d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe II (Part 145) de la Commission des Communautés Européennes
 AIRW-26 (PDF, 37.06 Ko) Introduction en Belgique de l'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G
 AIRW-27 (PDF, 56.52 Ko) Procédures d'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G
 AIRW-28 (PDF, 321.99 Ko) Procédures d'agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs utilisés dans le transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (Part M) de la Commission des Communautés Européennes
 AIRW-29 (PDF, 55.97 Ko) Procédure de délivrance d’une lettre d’agrément aux organismes de production (PO) candidats pour la fabrication d’aéronefs et/ou d’éléments d’aéronefs suivant le règlement (CE) n° 1702/2003 annexe PART-21 subpart F
 AIRW-30 (PDF, 49.61 Ko) Mise en application en Belgique de l’agrément des organismes de maintenance d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart F ») de la Commission des Communautés Européennes
 AIRW-31 (PDF, 52.31 Ko) Procédure d’agrément des organismes de maintenance d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart F ») de la Commission des Communautés Européennes
 AIRW-32 (PDF, 571.32 Ko) Exigences et recommandations en matière de rédaction du manuel de spécifications des organismes agréés de maintenance d’ aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart F »)
 AIRW-33 (PDF, 200.07 Ko) Critères à respecter par les organismes de gestion du maintien de la navigabilité agréés suivant le règlement (CE) N° 2042/2003 annexe I (Partie M sous-partie G) pour la mise en conformité avec les exigences du règlement (CE) N° 2042/2003 annexe · sous-partie I entrant en vigueur à la date du 28 septembre 2008
 AIRW-34 (PDF, 139.88 Ko) Procédure d’agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart G») de la Commission des Communautés Européennes
 AIRW-35 (PDF, 155.37 Ko) Procédure d’agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial agréés suivant le règlement (CE) N° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart G») de la Commission des Communautés Européennes, pour la mise en conformité avec les exigences du règlement (CE) N° 2042/2003 Annexe I « PART-M Subpart I » entrant en vigueur à la date du 28 septembre 2008
 AIRW-36 (PDF, 76.42 Ko) Recommandations en matière de rédaction du manuel de spécifications des organismes de gestion du maintien de la navigabilité d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart G »)
 AIRW-37 (PDF, 152.5 Ko) Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des avions et planeurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
 AIRW-38 (PDF, 149.2 Ko) Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des hélicoptères monomoteurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
 AIRW-39 (PDF, 152.22 Ko) Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des ballons non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
 AIRW-40 (PDF, 95.08 Ko) En vue de permettre l’exécution, par la Direction Générale Transport Aérien (DGTA), du programme de surveillance «Examen en profondeur» (In-Depth Survey) sur les aéronefs, cette circulaire a pour objectif de transmettre aux opérateurs d’aéronefs lourds, d’hélicoptères et d’aéronefs utilisés en transport aérien commercial
 AIRW-41 (PDF, 1.64 Mo) Procédure d'approbation des programmes d'entretien
 AIRW-42 (PDF, 614.19 Ko) Certificat de navigabilité pour exportation d'un aéronef
 AIRW-45 (PDF, 396.79 Ko) Procédure d’approbation indirecte pour adapter certains éléments des manuels liés aux et en vertu des agréments EASA Part 145, EASA Part M Subpart F, EASA Part M Subpart G ou EASA Part 21 Subpart G
AIRW-46 ARC online
 AIRW-48 (PDF, 208.11 Ko) Liste des contacts au sein de la Direction Technique