Circulaires Etat de navigabilité (AIRW)

AIRW-01 Certificats de navigabilité aéronefs - 5700 kg
AIRW-02 Certificats de navigabilité aéronefs + 5700 kg
AIRW-03 Avions légers de construction d'amateur
AIRW-04 Utilisation d'essence de voiture pour les moteurs d'aéronefs
AIRW-05 Homologation des prototypes
AIRW-06 Protection incendie en cabine d'avions de transport
AIRW-07 Entretien des aéronefs de moins de 5700 kg non transport commercial
AIRW-08 Potentiel des moteurs à pistons
AIRW-09 Exigences relatives au programme de maintenance des aéronefs "Annex II" non affectés au transport aérien commercial
AIRW-11 Maintenance avions utilisés en transport aérien commercial
AIRW-12 Autorisation restreinte de circulation des ULM
AIRW-13 Potentiel entre révisions générales des hélices gréant les avions non affectés au transport aérien commercial
AIRW-14 Vérification des instruments de mesure utilisés par des sociétés aéronautiques agréées pour la maintenance et la construction
AIRW-15 Conditions requises pour l'obtention d'une autorisation de remorquage d'un planeur ultra-léger par un aéronef ultra-léger motorisé du type "aile delta"
AIRW-16 Prescriptions en matière d'entretien des aérostats et procédures à suivre lors de l'inspection annuelle par la direction de l'Aviation Privée de direction-générale Transport Aérien
AIRW-17 Conditions que doit respecter l'exploitant pour obtenir la revalidation du certificat de navigabilité des aéronefs immatriculés belges
AIRW-18 (abrogé) Conditions que doit respecter l'exploitant pour communiquer les incidents techniques survenus au cours de l'exploitation des aéronefs
AIRW-20 Exigences en matière des instruments et des équipements que doivent gréer les avions utilises en transport commercial
AIRW-21 Autogires légers
AIRW-22 Exigences en matière des instruments et des équipements qui doivent gréer les hélicoptères utilisés en transport commercial
AIRW-24 Conditions pour l'admission à la circulation aérienne des hélicoptères légers construits par des amateurs
AIRW-26 Introduction en Belgique de l'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G
AIRW-27 Procédures d'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G
AIRW-29 Procédure de délivrance d’une lettre d’agrément aux organismes de production (PO) candidats pour la fabrication d’aéronefs et/ou d’éléments d’aéronefs suivant le règlement (CE) n° 1702/2003 annexe PART-21 subpart F
AIRW-37 Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des avions et planeurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
AIRW-38 Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des hélicoptères monomoteurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
AIRW-39 Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des ballons non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
AIRW-40 En vue de permettre l’exécution, par la Direction Générale Transport Aérien (DGTA), du programme de surveillance «Examen en profondeur» (In-Depth Survey) sur les aéronefs, cette circulaire a pour objectif de transmettre aux opérateurs d’aéronefs lourds, d’hélicoptères et d’aéronefs utilisés en transport aérien commercial
AIRW-41 Procédure d'approbation des programmes d'entretien
AIRW-42 Certificat de navigabilité pour exportation d'un aéronef
AIRW-43 Avions historiques
AIRW-45 Procédure d’approbation indirecte pour adapter certains éléments des manuels liés aux et en vertu des agréments EASA Part 145, EASA Part M Subpart F, EASA Part M Subpart G ou EASA Part 21 Subpart G
AIRW-46 ARC online
AIRW-48 Liste des contacts au sein de la Direction Technique