Circulaires Etat de navigabilité (AIRW)

AIRW-01 Certificats de navigabilité aéronefs - 5700 kg
AIRW-02 Certificats de navigabilité aéronefs + 5700 kg
AIRW-03 Avions légers de construction d'amateur
AIRW-04 Utilisation d'essence de voiture pour les moteurs d'aéronefs
AIRW-05 Homologation des prototypes
AIRW-06 Protection incendie en cabine d'avions de transport
AIRW-07 Entretien des aéronefs de moins de 5700 kg non transport commercial
AIRW-08 Potentiel des moteurs à pistons
AIRW-09 Exigences relatives au programme de maintenance des aéronefs "Annex II" non affectés au transport aérien commercial
AIRW-10 Procédure d'agrément des organismes d'entretien d'aéronefs et/ou d'éléments d'aéronefs suivant la norme JAA JAR 145
AIRW-11 Maintenance avions utilisés en transport aérien commercial
AIRW-12 Autorisation restreinte de circulation des ULM
AIRW-13 Potentiel entre révisions générales des hélices gréant les avions non affectés au transport aérien commercial
AIRW-14 Vérification des instruments de mesure utilisés par des sociétés aéronautiques agréées pour la maintenance et la construction
AIRW-15 Conditions requises pour l'obtention d'une autorisation de remorquage d'un planeur ultra-léger par un aéronef ultra-léger motorisé du type "aile delta"
AIRW-16 Prescriptions en matière d'entretien des aérostats et procédures à suivre lors de l'inspection annuelle par la direction de l'Aviation Privée de direction-générale Transport Aérien
AIRW-17 Conditions que doit respecter l'exploitant pour obtenir la revalidation du certificat de navigabilité des aéronefs immatriculés belges
AIRW-18 (abrogé) Conditions que doit respecter l'exploitant pour communiquer les incidents techniques survenus au cours de l'exploitation des aéronefs
AIRW-19 Procédures de qualification du personnel de certification des organisations de maintenance pour aéronefs
AIRW-20 Exigences en matière des instruments et des équipements que doivent gréer les avions utilises en transport commercial
AIRW-21 Autogires légers
AIRW-22 Exigences en matière des instruments et des équipements qui doivent gréer les hélicoptères utilisés en transport commercial
AIRW-23 Procédure d'approbation au JAR-OPS 1/3 Subpart M
AIRW-24 Conditions pour l'admission à la circulation aérienne des hélicoptères légers construits par des amateurs
AIRW-25 Procédure d'agrément des organismes d'entretien d'aéronefs et/ou d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe II (Part 145) de la Commission des Communautés Européennes
AIRW-26 Introduction en Belgique de l'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G
AIRW-27 Procédures d'agrément des organismes de production pour la fabrication d'éléments d'aéronefs suivant le règlement (CE) n°1702/2003 PART - 21 subpart G
AIRW-28 Procédures d'agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs utilisés dans le transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (Part M) de la Commission des Communautés Européennes
AIRW-29 Procédure de délivrance d’une lettre d’agrément aux organismes de production (PO) candidats pour la fabrication d’aéronefs et/ou d’éléments d’aéronefs suivant le règlement (CE) n° 1702/2003 annexe PART-21 subpart F
AIRW-30 Mise en application en Belgique de l’agrément des organismes de maintenance d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart F ») de la Commission des Communautés Européennes
AIRW-31 Procédure d’agrément des organismes de maintenance d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart F ») de la Commission des Communautés Européennes
AIRW-32 Exigences et recommandations en matière de rédaction du manuel de spécifications des organismes agréés de maintenance d’ aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial ou de leurs éléments constitutifs suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart F »)
AIRW-33 Critères à respecter par les organismes de gestion du maintien de la navigabilité agréés suivant le règlement (CE) N° 2042/2003 annexe I (Partie M sous-partie G) pour la mise en conformité avec les exigences du règlement (CE) N° 2042/2003 annexe · sous-partie I entrant en vigueur à la date du 28 septembre 2008
AIRW-34 Procédure d’agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PART-M Subpart G») de la Commission des Communautés Européennes
AIRW-35 Procédure d’agrément des organismes de gestion du maintien de la navigabilité des aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial agréés suivant le règlement (CE) N° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart G») de la Commission des Communautés Européennes, pour la mise en conformité avec les exigences du règlement (CE) N° 2042/2003 Annexe I « PART-M Subpart I » entrant en vigueur à la date du 28 septembre 2008
AIRW-36 Recommandations en matière de rédaction du manuel de spécifications des organismes de gestion du maintien de la navigabilité d’aéronefs non lourds et non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« Part M Subpart G »)
AIRW-37 Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des avions et planeurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
AIRW-38 Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des hélicoptères monomoteurs non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
AIRW-39 Recommandations en matière de rédaction du programme d’entretien des ballons non affectés au transport aérien commercial suivant le règlement (CE) n° 2042/2003 annexe I (« PARTIE M Sous Partie G »)
AIRW-40 En vue de permettre l’exécution, par la Direction Générale Transport Aérien (DGTA), du programme de surveillance «Examen en profondeur» (In-Depth Survey) sur les aéronefs, cette circulaire a pour objectif de transmettre aux opérateurs d’aéronefs lourds, d’hélicoptères et d’aéronefs utilisés en transport aérien commercial
AIRW-41 Procédure d'approbation des programmes d'entretien
AIRW-42 Certificat de navigabilité pour exportation d'un aéronef
AIRW-43 Avions historiques
AIRW-45 Procédure d’approbation indirecte pour adapter certains éléments des manuels liés aux et en vertu des agréments EASA Part 145, EASA Part M Subpart F, EASA Part M Subpart G ou EASA Part 21 Subpart G
AIRW-46 ARC online
AIRW-48 Liste des contacts au sein de la Direction Technique