Navigabilité

La navigabilité, ou aptitude au vol, concerne la conception d’un aéronef, sa maintenance, sa réparation et son exploitation en toute sécurité.

L’aptitude au vol d’un aéronef va de l’approbation initiale de la conception d’un nouveau modèle au maintien de la conformité d’un aéronef avec les normes de sécurité en vigueur. L’homologation de la plupart des nouveaux aéronefs assemblés en Europe est assurée par l’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA). Les constructeurs peuvent ainsi obtenir une homologation qui est valable pour l’ensemble du continent et qui est reconnue dans tous les Etats membres de l'Union Européenne.

Normalement, un aéronef construit hors d’Europe sera certifié par les autorités de contrôle de l’Etat concerné. Dans le dernier cas, si le postulant souhaite immatriculer l’aéronef dans un Etat membre de l’Union européenne, il est nécessaire de vérifier si la certification est reconnue par l’AESA ou si cette dernière a délivré un certificat de type spécifique et/ou une fiche de données de certificat de type pour ce type d’aéronef. On pourra trouver ces informations sur le site Web de l’AESA (Products Certification). Cet aspect spécifique vaut également pour toute modification effectuée sur un aéronef immatriculé dans un Etat membre de l’Union.

S’agissant des questions du maintien de la navigabilité et de la certification, l’AESA a signé plusieurs accords de coopération internationale avec d’autres pays n’appartenant pas à l’Union européenne. On trouvera ces accords bilatéraux et ces ententes sur le site Web de l’AESA (International Cooperation).

Contact: generalaviation@mobilit.fgov.be ou commercialaviation@mobilit.fgov.be