Autres infos utiles

Vademecum transport de marchandises dangereuses

Dans le vadémécum transport de marchandises dangereuses vous trouverez, entre autre, des informations sur la réglementation, les organismes agréés, les formations pour les conseillers à la sécurité, les exemptions totales et partielles.

 Vademecum RID 2018 (FR) (PDF, 2.05 Mo)

Consignes Ecrites

Les consignes écrites sont les consignes qui doivent être à portée de main dans le cabine du conducteur pendant un transport des marchandises dangereuses. Ces consignes sont une aide en cas d’une situation d’urgence et doivent être consulté par le conducteur du train avant le départ. Les cosignes écrites doivent être imprimé et consulté en couleur. Sur simple demande, Infrabel met à la disposition ces sonsignes écrites en format plastifié.

 Consignes écrites RID 2017 (FR) (PDF, 93.92 Ko)

Modèle de rapport d'accident

En cas d’un accident dans lequel des marchandises dangereuses sont compris le document ci-dessous doit être rempli et soit soumis à l’autorité compétente (SSICF, AFNC ou SPF Economie) dans un délai de 1 mois après que l’événement s’est produit. 

 Modèle de rapport (DOCX, 16.8 Ko)

FAQ

 

Code of Practice for Packing of CTU's

Beaucoup d’accidents pendant le transport s’attribuer a des erreurs pendant l’emballage des Container Transport Units (CTU’s). Avec celle-ci il y a aussi des erreurs pendant le fixation, le surchargement et déclaration incorrecte des marchandises dangereuses.

Pour empêcher des problèmes similaires le plus possible l’Organisation Maritime Internationale (OMI), l’Organisation International de Travail (IOT) et La Commission Economique des Nations Unies pour l’Europe (CEE-ONU) ont ensemble publié le code CTU.

Dans ce code ils donnent des directives pour le traitement et l’emballage des containeurs par terre et mer. L’attention est aussi données à des marchandises dangereuses. Ce document vous pouvez retrouver dans le site web au-dessous.

Code of Practice for packing of CTU's

 

Verifications à effectuer par le transporteur

Le transporteur a selon §1.4.2.2.1 du RID l’obligation d’effectuer des vérifications sur les envois des marchandises dangereuses. Cette obligation est considéré comme satisfaite si le point 5 de la fiche UIC 471-3 est appliqué. En outre §1.2.2.8 du Règlement de Sécurité de l’Exploitation de l’Infrastructure Ferroviaire (RSEIF) relatif à la visite des trains stipule que les trains transportant des matières dangereuses sont contrôlés selon le point 5 de la fiche UIC 471-3.

 UIC fiche 471-3 point 5 (FR) (PDF, 463.95 Ko)

 

Checklist pour éviter des fuites de liquide

Selon le 1.4.3.3 et le 1.43.7 du RID, le remplisseur et le déchargeur doivent établir des procédures pour vérifier le fonctionnement correct des fermetures de la citerne d’un wagon-citerne et pour garantir l’étanchéité des dispositifs de fermeture avant et après le remplissage ou le déchargement.

Les lignes directrices sous forme de listes de vérification pour les wagons-citernes destinés au transport de liquides, qui ont été publiées par le Conseil Européen des Fédérations de l’Industrie Chimique (CEFIC), sont disponibles sur le site web de l’OTIF.

Checklist for filling and discharging of rail tank-wagons.