Marques d’identification

Un certain nombre de marques d’identification doivent être apposés sur le navire de plaisance. Les insignes d’identification doivent être clairement lisibles et indélébiles . Elles doivent être de couleur claire sur fond foncé, ou de couleur foncée sur fond clair. La largeur et l'épaisseur des lignes des caractères doivent être proportionnelles à la hauteur imposée ou recommandée.
 

Petite voile et véhicule nautique à moteur

On entend par petite voile des navires de plaisance sans moteur, ni cabine, avec voile, dont la coque a une longueur inférieure ou égale à 6,5 m.
1. Numéro d’enregistrement : 10 cm (hauteur), de chaque côté ou à l’arrière.
 

Enregistré pour les eaux intérieures

Petit navire (moins de 20 m)

1. nom du navire de plaisance : 10 cm (hauteur), aux deux côtés ;
2. numéro d'enregistrement : 10 cm (hauteur), au milieu de la coque ou à la proue, de part et d'autre du navire ; 20 cm, si la vitesse est supérieure à 20 km/h ;
3. port d'attache : 10 cm (hauteur), aux deux côtés ou à l’arrière.
 

Grand navire (à partir de 20 m)

1. nom du navire de plaisance : 20 cm (hauteur), aux deux côtés et à l'arrière ;
2. port d'attache : 15 cm (hauteur), aux deux côtés ou à l'arrière ;
3. (code) pays : 15 cm (hauteur), aux deux côtés ou à l'arrière ;
4. numéro européen unique d'identification des navires (ENI) : 20 cm (hauteur), des deux côtés et à l'arrière ;
5. signe de jaugeage : 10 cm (hauteur conseillée), à la poupe.
 

Enregistré pour les eaux maritimes

petit navire (moins de 20 m)

1. nom du navire de plaisance : 10 cm (hauteur conseillée), à l'arrière du navire ou, en cas d'impossibilité, sur les côtés ;
2. port d'attache : 10 cm (hauteur conseillée), à l'arrière du navire ou, en cas d'impossibilité, sur les côtés ;
3. numéro d'enregistrement : 10 cm, au milieu de la coque ou à la proue, de part et d'autre du navire.
 

Grand navire (à partir de 20 m)

1. nom du navire de plaisance : 20 cm (hauteur conseillée), à l'arrière du navire ou, en cas d'impossibilité, sur les côtés ;
2. port d'attache : 20 cm (hauteur conseillée), à l'arrière du navire ou, en cas d'impossibilité, sur les côtés ;
3. numéro d'enregistrement : 20 cm, au milieu de la coque ou à la proue, de part et d'autre du navire.