Marques d’identification

Jusqu’au 1er septembre 2019

Pour autant qu’il soit satisfait aux règlements prescrits, certaines marques d’identification doivent être apposées sur le bateau. Si ces marques doivent être apposées à la main (par exemple en les peignant), elles doivent être parfaitement lisibles et indélébiles. Elles doivent être de couleur claire sur fond sombre ou de couleur sombre sur fond clair. La largeur et la longueur des lignes doivent être proportionnées à la hauteur de la marque d’identification.

 

Voies intérieures

Grand bateau

Ceci concerne un bateau d’une longueur égale ou supérieure à 20 mètres.

  1. Nom du bateau : 20 cm, des deux côtés et à l’arrière.
  2. Port d’attache : 15 cm, des deux côtés ou à l’arrière.
  3. Code pays : 15 cm, des deux côtés ou à l’arrière.
  4. Numéro européen unique d'identification des bateaux : 20 cm, des deux côtés et à l'arrière.
  5. Signe de jaugeage : 10 cm (hauteur conseillée), à la poupe

 

Menue embarcation

Ceci concerne un bateau d’une longueur inférieure à 20 mètres.

  1. Nom du bateau : 10 cm, des deux côtés
  2. Numéro d'immatriculation (Bxxxxx) :

10 cm, au milieu de la coque ou à la proue, de part et d'autre du bateau

20 cm, si la vitesse est > 20km/h

 

Eaux maritimes

Lettre de pavillon

  1. Nom du bateau : 10 cm (hauteur conseillée), à l’arrière du bateau ou en cas d’impossibilité, sur les côtés
  2. Port d'attache : 10 cm (hauteur conseillée), à l’arrière du bateau ou en cas d’impossibilité, sur les côtés

 

 

A partir du 1er septembre 2019

 
Un certain nombre de marques d’identification doivent être apposés sur le navire de plaisance. Les insignes d’identification doivent être clairement lisibles et indélébiles . Elles doivent être de couleur claire sur fond foncé, ou de couleur foncée sur fond clair. La largeur et l'épaisseur des lignes des caractères doivent être proportionnelles à la hauteur imposée ou recommandée.
 

Petite voile et véhicule nautique à moteur

On entend par petite voile des navires de plaisance sans moteur, ni cabine, avec voile, dont la coque a une longueur inférieure ou égale à 6,5 m.
1. Numéro d’enregistrement : 10 cm (hauteur), de chaque côté ou à l’arrière.
 

Enregistré pour les eaux intérieures

Petit navire (moins de 20 m)

1. nom du navire de plaisance : 10 cm (hauteur), aux deux côtés ;
2. numéro d'enregistrement : 10 cm (hauteur), au milieu de la coque ou à la proue, de part et d'autre du navire ; 20 cm, si la vitesse est supérieure à 20 km/h ;
3. port d'attache : 10 cm (hauteur), aux deux côtés ou à l’arrière.
 

Grand navire (à partir de 20 m)

1. nom du navire de plaisance : 20 cm (hauteur), aux deux côtés et à l'arrière ;
2. port d'attache : 15 cm (hauteur), aux deux côtés ou à l'arrière ;
3. (code) pays : 15 cm (hauteur), aux deux côtés ou à l'arrière ;
4. numéro européen unique d'identification des navires (ENI) : 20 cm (hauteur), des deux côtés et à l'arrière ;
5. signe de jaugeage : 10 cm (hauteur conseillée), à la poupe.
 

Enregistré pour les eaux maritimes 

petit navire (moins de 20 m) 

1. nom du navire de plaisance : 10 cm (hauteur conseillée), à l'arrière du navire ou, en cas d'impossibilité, sur les côtés ;
2. port d'attache : 10 cm (hauteur conseillée), à l'arrière du navire ou, en cas d'impossibilité, sur les côtés ;
3. numéro d'enregistrement : 10 cm, au milieu de la coque ou à la proue, de part et d'autre du navire.
 

Grand navire (à partir de 20 m) 

1. nom du navire de plaisance : 20 cm (hauteur conseillée), à l'arrière du navire ou, en cas d'impossibilité, sur les côtés ;
2. port d'attache : 20 cm (hauteur conseillée), à l'arrière du navire ou, en cas d'impossibilité, sur les côtés ;
3. numéro d'enregistrement : 20 cm, au milieu de la coque ou à la proue, de part et d'autre du navire.