Naviguer à l'étranger

Avant de vous rendre à l’étranger, soit avec votre propre bateau, soit avec l’intention de louer sur place un bateau de plaisance, il est fortement conseillé de se renseigner préalablement si l’un ou l’autre document sont nécessaires et si les documents belges (plaque d’immatriculation, numéro de vitesse, brevet de conduite pour la navigation de plaisance) sont reconnus comme équivalents aux documents locaux. A cet effet, il vous est loisible de prendre contact avec l’office de tourisme, l’ambassade ou le consulat du pays concerné en Belgique ou le service compétent du pays :

  • Allemagne : Bundesministerium für Verkher, Postfach 20 01 00, D-53170 Bonn, tel. 00 49 228 3 00 46 61
  • France : VNF Béthune, 175 rue Ludovic Boutleux, Boîte postale 820, F-62408 Béthune Cedex, tel. 00 33 321 63 24 24
  • Luxembourg : Ministère des Transports, Service de la Navigation, Route de Machtum 36, L-6753 Grevenmacher, tel. 00 352 75 00 48 0
  • Pays-Bas : ANWB-watersport, postbus 93200, Nl-2509 BA Den Haag

Il peut être intéressant de vous munir du dépliant relatif aux brevets de conduite belges (voir en bas) qui reprend en cinq langues (français, néerlandais, allemand, anglais, espagnol) un court aperçu de la réglementation en la matière.

Enfin vous pouvez vous procurez un ICC (International Certificat for operators of pleasure Craft). C’est un permis de navigation international reconnu dans la plupart des pays européens.

Voies navigables intérieures

Sous réserve de modification (ce qui appartient exclusivement aux autorités compétentes du pays concerné), les documents et inscriptions suivants devraient être acceptés comme équivalents :

 

  Immatriculation Numéro de vitesse Brevet de conduite
Pays-Bas(NL) V > 20km/h 15 m 20 km/h
Rivières, canaux et lacs Toutes les voies navigables intérieures
IMM SNR BS, AS, YM, YN, ICC AS, YM, YN, ICC
Luxembourg(L) Conditions identiques au pays d’origine
IMM SNR BS, AS, ICC
France(F) Identique au pays d’origine habitable ou L >= 5 mou2,6 x M / L² > ou = 1
IMM SNR BS, AS
Allemagne(D) M > 2,21 kWouL > 5,5 m   L >= 15 mouV > 20 km/h
IMM AS, ICC
Rhin jusqu'à Bâle (CH) M > 2,21 kWouL > 5,5 m L 15 m 25 m L > ou = 35 m
 IMM  M 3,68kW = ou  Patente de sport  Petite patente Grande patente
 Règles nationales
du pays
traversé
par le Rhin
AS, ICC Info: commission centrale pour la navigation du Rhin Info: guichet de la navigation intérieure

 

L = longueur
V = vitesse
M = puissance du moteur
IMM=immatriculationbelge
SNR =numéro de vitesse belge
BS =Brevet de conduite restreint
AS =Brevet de conduite général
YM =brevet de  yachtman
YN =brevet de navigateur de yacht
ICC = Internatinal Certificate for operators of pleasure Craft

Navigation en mer

Les bateaux qui naviguent en mer à l’étranger, pour lesquels une lettre de pavillon est exigée, et qui sont en possession d’une lettre de pavillon belge, sont considérés comme des bateaux auxquels la réglementation belge est d’application. Dans le présent cas par exemple, cela signifie qu'aucun brevet de conduite n’est exigé, compte tenu qu’il n’est pas obligatoire en Belgique. A noter toutefois que si vous louez un bateau dans un pays où un brevet de conduite est exigé, en tant que belge, cette réglementation vous est également applicable.