Ordres du jour
La PCN se réunit en moyenne 2 à 3 fois par an. Le projet d'agenda est en principe transmis aux membres de la PCN 10 jours avant la réunion, à l'initiative de son président et à la demande de ses membres. Un compte rendu détaillé de chaque réunion est préparé, ainsi qu'un résumé des délibérations, dans lequel sont incluses les décisions les plus importantes de la FOP.
Retrouvez dans le tableau ci-dessous un aperçu des agendas et des délibérations des dernières années.
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Date |
Points à l’ordre du jour |
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08/10/20 |
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08/05/20 |
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17/01/20 |
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21/06/19 |
1. Etat d’avancement AR’s 2. Examens plaisance 3. Formulaire d ’enquête 4. Communication PCNFP 5. Mesures transitoires 6. Liste équipement de sécurité
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01/03/19 |
1. Groupe de travail « certificats de conduite Obligatoires 2. Communication PCN 3. Etat d’avancement des arrêtés d’exécution
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14/12/18 |
1 .Évaluation de l’A.R. relatif aux sports de vague 2. Groupe de travail « brevets de conduite obligatoires » 3. Rôle de la PCN 4. État d’avancement des arrêtés d’exécution
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14/09/18 |
1. Sûreté de la navigation de plaisance 2. Suivi avis rapide PCFNP 3. Proposition d’enquête 4. Rôle de la PCFNP
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15/06/18 |
1. État d’avancement de la nouvelle législation relative à la navigation de plaisance 2. Points d’action urgents Règle 3-4 Bft Gilets de sauvetage Brevet de conduite obligatoire Zones d’eaux intérieures Réflexions diverses de M. De Baere 3. Certification CE 4. Groupe de travail « sports de vague »
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18/01/18 |
1. État d’avancement de la nouvelle législation relative à la navigation de plaisance 2 .Groupe de travail « CONTRÔLES » 3. Procédure d’inscription pour la participation à l’examen 4. Schengen 5. PCFNP VII 6. Divers : Diesel rouge Centre d'examen
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31/08/17 |
1. État d’avancement de la nouvelle législation en matière de navigation de plaisance 2. Enregistrement pour bateaux de démonstration 3. Programme des examens en matière de communication maritime Brevet de conduite/ Yachtman et IBPT 4. Schengen 5. Collaboration avec d’autres SPF 6. Divers : Diesel rouge Lettre au gouverneur concernant les sports de vague Accident Capella
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19/05/17 |
1 .Résultat de l’enquête publique – rôle de la PCFNP 2. Enregistrement et autres 3. La PCFNP intervient notamment dans les situations Suivantes :
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03/02/17 |
1. État d’avancement des propositions relatives à L’équipement de la navigation de plaisance 2. Belgian Boat Show 3. Rapport d’évaluation Sports de vague 4. Règle 3/4 Bft petite navigation de plaisance 5. Divers : Statistiques relatives aux incidents impliquant des bateaux de plaisance Amendes administratives
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06/12/16 |
1. Brevets de navigation de plaisance Exposé des motifs Brevets version 2.2 STCW 2. Équipement des bateaux de plaisance Exposé des motifs Liste non-exhaustive 3. Sports de vague 4. Divers : Wavekaring : règle ¾ bft Centre d’examen en Wallonie
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04/10/16 |
1. Planning 2. Groupe de travail « brevets de navigation de Plaisance » 3. Groupe de travail « équipement » 4. Groupe de travail « STCW navigation de plaisance commerciale » 5. Présentation « inspections SPN » (M. Patrick Helsmoortel) 6. Divers : Accessibilité au port d’Anvers L’avenir de la mer – invitation du Secrétaire d'État Amendes administratives Obligation mariphone Bateaux de plaisance d’une longueur supérieure à 24m
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26/05/16 |
1. Groupe de travail « brevets de navigation de plaisance » 2. Groupe de travail « équipement » 3. Groupe de travail « STCW Navigation de Plaisance Commerciale » 4. Diesel rouge 5. Présentation « inspections SPN » (M. Patrick Helsmoortel) 6. MRCC : analyse des accidents en mer (Mme Réjane Gyssens) 7. Divers : Questions du secteur concernant l'application de la réglementation Naviguer en toute sécurité
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03/03/16 |
1.Comité de rédaction pour les brevets de navigation de plaisance 2. Groupe de travail « Brevets de navigation de Plaisance » 3. AR Sports nautiques en mer 4. Présentation « service Inspection Navigation de Plaisance 5. Présentation « service Certification Navigation de plaisance commerciale 6. Programme de travail de la Plateforme de concertation fédérale pour la navigation de plaisance 2015-2016 7. Divers : STCW Navigation de plaisance commerciale – Groupe de travail Campagne « Naviguer en toute sécurité » Brevet radar pour la navigation de plaisance sur L’Escaut maritime inférieur
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28/09/15 |
1. Approbation du règlement d'ordre intérieur 2. Comité de rédaction pour les brevets de navigation de plaisance 3. Groupe de travail « brevets de navigation de plaisance » 4. AR Sports nautiques en mer 5. La navigation de plaisance commerciale 6. Programme de travail de la Plateforme de concertation fédérale pour la navigation de Plaisance 2015-2016
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07/05/15 |
1. Membres de la Plateforme de concertation fédérale 2. Nouveaux centres d'examen 3. A.R. Navigation de plaisance
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02/04/14 |
1. Certificats de conduite : A.R. et rapport du groupe de Travail 2. Options politiques pour le nouveau gouvernement 3. Composition de la plate-forme de concertation 4. Réforme de l’Etat |
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29/04/13 |
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15/10/12 |
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19/04/12 |
1. Rapport annuel 2011 2. Etat d’avancement ICC 3. Formation et brevets 4. Enregistrement des bateaux de plaisance 5. Diesel rouge 6. Fusées 7. Communications de la « Vlaams Overlegplatform » 8. Divers : Belgian Boatshow Guichets navigation de plaisance |
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11/10/11 |
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05/04/11 |
Campagne de prévention Equipage minimale bateaux à passagers Guichet mobilité Waterwegenvignet Radio VHF Remplacement de la lettre de pavillon hollandaise |
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12/10/10 |
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25/05/10 |
1. Mot de bienvenue 2. Contenu et portée de l’AR 3. Contenu et portée de l’AM 4. Présentations des participants 5. Discussion du projet « règlement d’ordre intérieur » 6. Discussion du projet « note conceptuelle » 7. Points d’attention : Brevets de mer Harmonisation des règlements de navigation 8. Discussion des sujets d’actualité : ICC Guido du plaisancier responsable Campagne de sécurité
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