Ordres du jour

La PCN se réunit en moyenne 2 à 3 fois par an. Le projet d'agenda est en principe transmis aux membres de la PCN 10 jours avant la réunion, à l'initiative de son président et à la demande de ses membres. Un compte rendu détaillé de chaque réunion est préparé, ainsi qu'un résumé des délibérations, dans lequel sont incluses les décisions les plus importantes de la FOP.

 

Retrouvez dans le tableau ci-dessous un aperçu des agendas et des délibérations des dernières années.

Date

Points à l’ordre du jour

04/10/2019

  1. Sureté sur l’eau 
  2. Liste non-exhaustive équipement de sécurité
  3. Aperçu des commissions différentes et leurs rôle 
  4. Communication
  5. Rapport GT tests pratiques
  6. Implémentation AR Plaisance

21/06/19

  1. Etat d’avancement AR’s
  2. Examens plaisance
  3. Formulaire d ’enquête
  4. Communication PCNFP
  5. Mesures transitoires
  6. Liste équipement de sécurité

 

01/03/19

  1. Groupe de travail « certificats de conduite Obligatoires
  2. Communication PCN
  3. Etat d’avancement des arrêtés d’exécution

 

14/12/18

  1. Évaluation de l’A.R. relatif aux sports de vague
  2. Groupe de travail « brevets de conduite obligatoires »
  3. Rôle de la PCN
  4. État d’avancement des arrêtés d’exécution

 

14/09/18

  1. Sûreté de la navigation de plaisance
  2. Suivi avis rapide PCFNP
  3. Proposition d’enquête
  4. Rôle de la PCFNP

 

15/06/18

  1. État d’avancement de la nouvelle législation relative à la navigation de plaisance
  2. Points d’action urgents
    • Règle 3-4 Bft
    • Gilets de sauvetage
    • Brevet de conduite obligatoire
    • Zones d’eaux intérieures
    • Réflexions diverses de M. De Baere
  3. Certification CE
  4. Groupe de travail « sports de vague »

 

18/01/18

  1. État d’avancement de la nouvelle législation relative à la navigation de plaisance
  2. Groupe de travail « CONTRÔLES »
  3. Procédure d’inscription pour la participation à l’examen
  4. Schengen
  5. PCFNP VII
  6. Divers :
    •  Diesel rouge
    • Centre d'examen

 

31/08/17

  1. État d’avancement de la nouvelle législation en matière de navigation de plaisance
  2. Enregistrement pour bateaux de démonstration
  3. Programme des examens en matière de communication maritime Brevet de conduite/Yachtman et IBPT
  4. Schengen
  5. Collaboration avec d’autres SPF
  6. Divers :
    • Diesel rouge
    • Lettre au gouverneur concernant les sports de vague
    • Accident Capella

 

19/05/17

  1. Résultat de l’enquête publique – rôle de la PCFNP
  2. Enregistrement et autres
  3. La PCFNP intervient notamment dans les situations

    Suivantes :

  • Évaluation de la journée de la sécurité pour la navigation de plaisance / Anvers (RYCB / 9 avril 2017)
  • Diesel rouge + navigation de plaisance – situation actuelle
  • Directives Schengen et administration de la navigation de plaisance

 

03/02/17

  1. État d’avancement des propositions relatives à L’équipement de la navigation de plaisance
  2. Belgian Boat Show
  3. Rapport d’évaluation Sports de vague
  4. Règle 3/4 Bft petite navigation de plaisance
  5. Divers :
    • Statistiques relatives aux incidents impliquant des bateaux de plaisance
    • Amendes administratives

 

06/12/16

  1. Brevets de navigation de plaisance
    • Exposé des motifs
    • Brevets version
    • STCWÉquipement des bateaux de plaisance
    • Exposé des motifs
  2. Liste non-exhaustive
  3. Sports de vague
  4. Divers :
    • Wavekaring : règle ¾ bft
    • Centre d’examen en Wallonie

 

04/10/16

  1. Planning
  2. Groupe de travail « brevets de navigation de Plaisance »
  3. Groupe de travail « équipement »
  4. Groupe de travail « STCW navigation de plaisance commerciale »
  5. Présentation « inspections SPN » (M. Patrick Helsmoortel)
  6. Divers :
    • Lettre de pavillon commerciale
    • Accessibilité au port d’Anvers
    • L’avenir de la mer – invitation du Secrétaire d'État
    • Amendes administratives
    • Obligation mariphone
    • Bateaux de plaisance d’une longueur supérieure à 24m

 

26/05/16

  1. Groupe de travail « brevets de navigation de plaisance »
  2. Groupe de travail « équipement »
  3. Groupe de travail « STCW Navigation de Plaisance Commerciale »
  4. Diesel rouge
  5. Présentation « inspections SPN » (M. Patrick Helsmoortel)
  6. MRCC : analyse des accidents en mer (Mme Réjane Gyssens)
  7. Divers :
    • Enregistrement des bateaux de plaisance
    • Questions du secteur concernant l'application de la réglementation
    • Naviguer en toute sécurité

 

03/03/16

  1. Comité de rédaction pour les brevets de navigation de plaisance
  2. Groupe de travail « Brevets de navigation de Plaisance »
  3. AR Sports nautiques en mer
  4. Présentation « service Inspection Navigation de Plaisance
  5. Présentation « service Certification Navigation de plaisance commerciale
  6. Programme de travail de la Plateforme de concertation fédérale pour la navigation de plaisance 2015-2016
  7. Divers :
    • STCW Navigation de plaisance commerciale – Groupe de travail
    • Campagne « Naviguer en toute sécurité »
    • Brevet radar pour la navigation de plaisance sur L’Escaut maritime inférieur

 

28/09/15

  1. Approbation du règlement d'ordre intérieur
  2. Comité de rédaction pour les brevets de navigation de plaisance
  3. Groupe de travail « brevets de navigation de plaisance »
  4. AR Sports nautiques en mer
  5. La navigation de plaisance commerciale
  6. Programme de travail de la Plateforme de   concertation fédérale pour la navigation de Plaisance 2015-2016

 

07/05/15

  1. Membres de la Plateforme de concertation fédérale
  2. Nouveaux centres d'examen
  3. A.R. Navigation de plaisance

 

02/04/14

  1. Certificats de conduite : A.R. et rapport du groupe d Travail
  2. 2. Options politiques pour le nouveau gouvernement
  3. 3. Composition de la plate-forme de concertation
  4. 4. Réforme de l’Etat

29/04/13

  1. Etat d’avancement brevets
  2. Équipement de sécurité
  3. Problématique: décharges de déchets en mer
  4. Enregistrement bateaux de plaisance
  5. RPNE

15/10/12

  1. Etat d’avancement brevets
  2. Etat d’avancement enregistrement
  3. Diesel rouge
  4. Secrétariat d ’examen électronique

 

19/04/12

  1. Rapport annuel 2011
  2. Etat d’avancement ICC
  3. Formation et brevets
  4. Enregistrement des bateaux de plaisance
  5. Diesel rouge
  6. Fusées
  7. Communications de la « Vlaams Overlegplatform »
  8. Divers :
  •      Belgian Boatshow
  •      Guichets navigation de plaisance

11/10/11

  1. Etat d’avancement ICC
  2. Travaux groupe de travail « formations »
  3. Problématique fusées de détresse
  4. Problématique diesel rouge
  5. JO 2012
  6. Annonce des initiatives

05/04/11

  1. Etat d’avancement ICC
  2. Formations et Brevets
  3. Enregistrementent bateaux de plaisance
  4. Diesel rouge – feux de détresse
  5. Harmonisation règlements
  6. Annonce de la plateforme de concertation flamande
  7. Varia :

Campagne de prévention

  • Equipage minimale bateaux à passagers
  • Guichet mobilité
  • Waterwegenvignet
  • Radio VHF
  • Remplacement de la lettre de pavillon hollandaise

12/10/10

  1. Annonce de la plateforme de concertation flamande
  2. Note Subteam « port de plaisance côtière »
  3. Guichets plaisance
  4. Etat d’avancement groupe de travail « Brevet »
  5. Groupe de travail « enregistrement »
  6. Point d’attention : harmonisation règlements de navigation

25/05/10

  1. Mot de bienvenue
  2. Contenu et portée de l’AR
  3. Contenu et portée de l’AM
  4. Présentations des participants
  5. Discussion du projet « règlement d’ordre intérieur »
  6. Discussion du projet « note conceptuelle »
  7. Points d’attention :
    • Brevets de mer
    • Harmonisation des règlements de navigation
  8. Discussion des sujets d’actualité :
    • ICC
    • Guido du plaisancier responsable
    • Campagne de sécurité