Date
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Points à l’ordre du jour
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04/10/2019
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- Sureté sur l’eau
- Liste non-exhaustive équipement de sécurité
- Aperçu des commissions différentes et leurs rôle
- Communication
- Rapport GT tests pratiques
- Implémentation AR Plaisance
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21/06/19
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- Etat d’avancement AR’s
- Examens plaisance
- Formulaire d ’enquête
- Communication PCNFP
- Mesures transitoires
- Liste équipement de sécurité
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01/03/19
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- Groupe de travail « certificats de conduite Obligatoires
- Communication PCN
- Etat d’avancement des arrêtés d’exécution
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14/12/18
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- Évaluation de l’A.R. relatif aux sports de vague
- Groupe de travail « brevets de conduite obligatoires »
- Rôle de la PCN
- État d’avancement des arrêtés d’exécution
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14/09/18
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- Sûreté de la navigation de plaisance
- Suivi avis rapide PCFNP
- Proposition d’enquête
- Rôle de la PCFNP
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15/06/18
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- État d’avancement de la nouvelle législation relative à la navigation de plaisance
- Points d’action urgents
- Règle 3-4 Bft
- Gilets de sauvetage
- Brevet de conduite obligatoire
- Zones d’eaux intérieures
- Réflexions diverses de M. De Baere
- Certification CE
- Groupe de travail « sports de vague »
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18/01/18
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- État d’avancement de la nouvelle législation relative à la navigation de plaisance
- Groupe de travail « CONTRÔLES »
- Procédure d’inscription pour la participation à l’examen
- Schengen
- PCFNP VII
- Divers :
- Diesel rouge
- Centre d'examen
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31/08/17
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- État d’avancement de la nouvelle législation en matière de navigation de plaisance
- Enregistrement pour bateaux de démonstration
- Programme des examens en matière de communication maritime Brevet de conduite/Yachtman et IBPT
- Schengen
- Collaboration avec d’autres SPF
- Divers :
- Diesel rouge
- Lettre au gouverneur concernant les sports de vague
- Accident Capella
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19/05/17
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- Résultat de l’enquête publique – rôle de la PCFNP
- Enregistrement et autres
- La PCFNP intervient notamment dans les situations
Suivantes :
- Évaluation de la journée de la sécurité pour la navigation de plaisance / Anvers (RYCB / 9 avril 2017)
- Diesel rouge + navigation de plaisance – situation actuelle
- Directives Schengen et administration de la navigation de plaisance
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03/02/17
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- État d’avancement des propositions relatives à L’équipement de la navigation de plaisance
- Belgian Boat Show
- Rapport d’évaluation Sports de vague
- Règle 3/4 Bft petite navigation de plaisance
- Divers :
- Statistiques relatives aux incidents impliquant des bateaux de plaisance
- Amendes administratives
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06/12/16
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- Brevets de navigation de plaisance
- Exposé des motifs
- Brevets version
- STCWÉquipement des bateaux de plaisance
- Exposé des motifs
- Liste non-exhaustive
- Sports de vague
- Divers :
- Wavekaring : règle ¾ bft
- Centre d’examen en Wallonie
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04/10/16
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- Planning
- Groupe de travail « brevets de navigation de Plaisance »
- Groupe de travail « équipement »
- Groupe de travail « STCW navigation de plaisance commerciale »
- Présentation « inspections SPN » (M. Patrick Helsmoortel)
- Divers :
- Lettre de pavillon commerciale
- Accessibilité au port d’Anvers
- L’avenir de la mer – invitation du Secrétaire d'État
- Amendes administratives
- Obligation mariphone
- Bateaux de plaisance d’une longueur supérieure à 24m
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26/05/16
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- Groupe de travail « brevets de navigation de plaisance »
- Groupe de travail « équipement »
- Groupe de travail « STCW Navigation de Plaisance Commerciale »
- Diesel rouge
- Présentation « inspections SPN » (M. Patrick Helsmoortel)
- MRCC : analyse des accidents en mer (Mme Réjane Gyssens)
- Divers :
- Enregistrement des bateaux de plaisance
- Questions du secteur concernant l'application de la réglementation
- Naviguer en toute sécurité
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03/03/16
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- Comité de rédaction pour les brevets de navigation de plaisance
- Groupe de travail « Brevets de navigation de Plaisance »
- AR Sports nautiques en mer
- Présentation « service Inspection Navigation de Plaisance
- Présentation « service Certification Navigation de plaisance commerciale
- Programme de travail de la Plateforme de concertation fédérale pour la navigation de plaisance 2015-2016
- Divers :
- STCW Navigation de plaisance commerciale – Groupe de travail
- Campagne « Naviguer en toute sécurité »
- Brevet radar pour la navigation de plaisance sur L’Escaut maritime inférieur
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28/09/15
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- Approbation du règlement d'ordre intérieur
- Comité de rédaction pour les brevets de navigation de plaisance
- Groupe de travail « brevets de navigation de plaisance »
- AR Sports nautiques en mer
- La navigation de plaisance commerciale
- Programme de travail de la Plateforme de concertation fédérale pour la navigation de Plaisance 2015-2016
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07/05/15
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- Membres de la Plateforme de concertation fédérale
- Nouveaux centres d'examen
- A.R. Navigation de plaisance
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02/04/14
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- Certificats de conduite : A.R. et rapport du groupe d Travail
- 2. Options politiques pour le nouveau gouvernement
- 3. Composition de la plate-forme de concertation
- 4. Réforme de l’Etat
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29/04/13
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- Etat d’avancement brevets
- Équipement de sécurité
- Problématique: décharges de déchets en mer
- Enregistrement bateaux de plaisance
- RPNE
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15/10/12
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- Etat d’avancement brevets
- Etat d’avancement enregistrement
- Diesel rouge
- Secrétariat d ’examen électronique
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19/04/12
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- Rapport annuel 2011
- Etat d’avancement ICC
- Formation et brevets
- Enregistrement des bateaux de plaisance
- Diesel rouge
- Fusées
- Communications de la « Vlaams Overlegplatform »
- Divers :
- Belgian Boatshow
- Guichets navigation de plaisance
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11/10/11
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- Etat d’avancement ICC
- Travaux groupe de travail « formations »
- Problématique fusées de détresse
- Problématique diesel rouge
- JO 2012
- Annonce des initiatives
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05/04/11
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- Etat d’avancement ICC
- Formations et Brevets
- Enregistrementent bateaux de plaisance
- Diesel rouge – feux de détresse
- Harmonisation règlements
- Annonce de la plateforme de concertation flamande
- Varia :
Campagne de prévention
- Equipage minimale bateaux à passagers
- Guichet mobilité
- Waterwegenvignet
- Radio VHF
- Remplacement de la lettre de pavillon hollandaise
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12/10/10
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- Annonce de la plateforme de concertation flamande
- Note Subteam « port de plaisance côtière »
- Guichets plaisance
- Etat d’avancement groupe de travail « Brevet »
- Groupe de travail « enregistrement »
- Point d’attention : harmonisation règlements de navigation
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25/05/10
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- Mot de bienvenue
- Contenu et portée de l’AR
- Contenu et portée de l’AM
- Présentations des participants
- Discussion du projet « règlement d’ordre intérieur »
- Discussion du projet « note conceptuelle »
- Points d’attention :
- Brevets de mer
- Harmonisation des règlements de navigation
- Discussion des sujets d’actualité :
- ICC
- Guido du plaisancier responsable
- Campagne de sécurité
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