Marques d’identification

Pour autant qu’il soit satisfait aux règlements prescrits, certaines marques d’identification doivent être apposées sur le bateau. Si ces marques doivent être apposées à la main (par exemple en les peignant), elles doivent être parfaitement lisibles et indélébiles. Elles doivent être de couleur claire sur fond sombre ou de couleur sombre sur fond clair. La largeur et la longueur des lignes doivent être proportionnées à la hauteur de la marque d’identification.

Voies intérieures

Grand bateau

Ceci concerne un bateau d’une longueur égale ou supérieure à 20 mètres.

  1. Nom du bateau : 20 cm, des deux côtés et à l’arrière.
  2. Port d’attache : 15 cm, des deux côtés ou à l’arrière.
  3. Code pays : 15 cm, des deux côtés ou à l’arrière.
  4. Numéro européen unique d'identification des bateaux : 20 cm, des deux côtés et à l'arrière.
  5. Signe de jaugeage : 10 cm (hauteur conseillée), à la poupe

 

Menue embarcation

Ceci concerne un bateau d’une longueur inférieure à 20 mètres.

  1. Nom du bateau : 10 cm, des deux côtés
  2. Numéro d'immatriculation (Bxxxxx) :

10 cm, au milieu de la coque ou à la proue, de part et d'autre du bateau

20 cm, si la vitesse est > 20km/h

Eaux maritimes

Lettre de pavillon

  1. Nom du bateau : 10 cm (hauteur conseillée), à l’arrière du bateau ou en cas d’impossibilité, sur les côtés
  2. Port d'attache : 10 cm (hauteur conseillée), à l’arrière du bateau ou en cas d’impossibilité, sur les côtés