Vélo

De nombreuses personnes utilisent déjà le vélo pour leurs déplacements quotidiens : aller au travail ou à l’école, faire ses courses, visiter les amis et la famille, … Elles ont bien compris ses nombreux avantages.

Rouler à vélo rend heureux. Cela favorise le bien être mental en libérant des endorphines et augmentant la sérotonine.

Rouler régulièrement à vélo améliore le bien-être physique : on est en meilleure forme physique, les risques de maladies cardio-vasculaires, de diabète et d’obésité sont diminués. L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) recommande d’ailleurs de faire 30 minutes d’exercice par jour pour rester en bonne santé.

Le vélo est aussi le moyen le plus rapide pour les trajets de 2 à 5 kilomètres en ville. On n’est pas ralenti par les embouteillages et on ne perd pas de temps à chercher une place de parking. Avec un vélo électrique, on monte les côtes sans problème et on arrive frais et dispos à destination. Et avec un vélo-cargo, on peut même transporter plusieurs enfants ou un grand volume de marchandises.

Se déplacer à vélo permet aussi de faire de fameuses économies : par rapport à la voiture, les prix d’achat, d’entretien, assurance sont beaucoup plus bas, il n’y a quasi aucun coût de carburant, la fiscalité est aussi très favorable au vélo.

Dans le cadre de la promotion d’une mobilité durable, le Service public fédéral Mobilité et Transports met aussi l’accent sur l’importance des cyclistes. Cette fonction comporte la coordination, l’information et la sensibilisation en matière de politique fédérale touchant aux déplacements à vélo.

Une attention particulière est apportée à l’information sur et la sensibilisation aux mérites du vélo comme mode actif.

 

Fiscalité et vélo dans le cadre des déplacements domicile-travail

L’usage du vélo dans le cadre des déplacements domicile – lieu de travail bénéficie de plusieurs avantages.

Dans cette section sur la fiscalité, par "vélo", on entend les vélos de ville, VTT, hybride, de course, qu'ils soient sans assistance électrique, ou avec assistance électrique jusqu'à 25 km/h ou avec assistance électrique jusqu'à 45 km/h (speed pedelec).

 

Les interventions de votre employeur

  • L’indemnité kilométrique vélo

L’indemnité vélo est une indemnité kilométrique octroyée par votre employeur pour vos déplacements entre votre domicile et votre lieu de travail. L’indemnité vélo est une faveur de votre employeur mais elle peut être rendue obligatoire par une convention collective sectorielle. L’indemnité kilométrique vélo est déductible fiscalement à hauteur de maximum 24 cents par kilomètre (indexé). Le nombre total de kilomètres parcourus à vélo dans le cadre des déplacement domicile-travail et le montant total de l’indemnité doivent être mentionnés dans la case 27a de la fiche 281.10 (travailleurs salariés) ou dans la case 21 de la fiche 281.20 (dirigeants d’entreprise). La quotité non exonérée de cette indemnité doit, quant à elle, être mentionnée dans la case 9a des fiches 281.10 et 281.20. Pour plus d’info sur l’indemnité vélo, voir le SPF Finances. Pour plus d’info sur l’indemnité vélo, voir le SPF Finances.

  • L’indemnité forfaitaire

Dans certains cas, l’employeur peut donner une indemnité forfaitaire. Celle-ci est déductible à hauteur de 410 EUR par an. Elle peut également servir à payer les frais de location de vélos partagés, pour autant que ceux-ci soient utilisés pour domicile-travail (soit uniquement pour cet usage, soit en usage mixte domicile-travail et privé).

  • Le vélo de société

Les frais engagés pour l’acquisition, l’entretien et la réparation des vélos de société mis à disposition du personnel sont déductibles à 100%. Depuis 2017, il n’y a plus de charges sociales sur la partie privée de l’utilisation du vélo. Les frais déductibles incluent les frais d’acquisition, de réparation et d’entretien. Sont déductibles les accessoires tels que pompe à vélo, sonnette, éclairage, réflecteurs, coffret à outils pour petites réparations, sacoche pour vélo, casque, gilet fluo, mais pas les vêtements pour cyclistes. Les frais déductibles incluent également les frais de construction ou d'adaptation de locaux pour douche, vestiaire et lieu pour entreposer les vélos. Pour plus d’info, voir Bike form. À noter qu’il est possible de cumuler l’indemnité vélo et la mise à disposition d’un vélo d’entreprise.

 

La déductibilité des frais réels

Si vous utilisez le vélo pour vos déplacements domicile-travail, vous pouvez déduire vos frais réels. Deux options sont possibles :

  • Vous optez pour des frais réels forfaitaires de 24 cent par kilomètre. Dans ce cas vous devez pouvoir prouver l’utilisation du vélo.
  • Vous optez pour des frais réels sur base des frais engagés. Dans ce cas, en plus de devoir démontrer l’utilisation effective d’un vélo, vous devez également pouvoir présenter des preuves des frais que vous avez supportés.

Plus d’info sur le site du SPF finances

 

 

Prime à l’achat de vélo (électrique)

Les primes à l’achat sont une compétence régionale ou locale. Les avantages et les conditions varient d’une institution à l’autre. Pour plus d’information, consultez le site web de votre région, province ou commune (liste non exhaustive) :

  • Primes régionales
    • Région de Bruxelles-Capitale : prime Bruxell’air pour les citoyens domiciliés en région bruxelloise qui radient leur plaque d’immatriculation. La prime est doublée si la radiation de la plaque s’accompagne de la destruction du véhicule. Parmi plusieurs avantages, le bénéficiaire peut choisir une prime pour l’achat d’un vélo (maximum 505 EUR). La prime vélo comprend une formation à la conduite du vélo en ville et couvre l’achat de certains accessoires. Les achats doivent être effectués dans des magasins bruxellois. Plus d’info sur la prime Bruxell’air.
    • Région wallonne : 
      • pour les travailleurs (secteur privé, secteur public, indépendants, sans emploi) domiciliés en Wallonie. La prime est octroyée pour l’achat d’un vélo (neuf ou d’occasion ou un kit d’électrification) utilisé régulièrement pour les déplacements domicile-travail ou la recherche d’emploi (40 % minimum de la durée des trajets effectués entre le domicile et le travail ou la recherche d’emploi). S’il s’agit d’un vélo cargo, il doit être utilisé quotidiennement quel que soit le motif (conduire les enfants à l’école, faire des courses, domicile-travail ou recherche d’emploi,…). La prime s’élève à maximum 20% du prix d’achat TVA comprise (40% pour les citoyens sans emploi) avec des plafonds dépendant du type de vélo. L’achat doit avoir été effectué entre le 1er juillet 2020 et le 31 décembre 2022.
      • pour les employeurs « personne morale » (ASBL, TPE, PME, grande entreprise, administration publique...) ayant un siège d’activité en Wallonie. La prime est octroyée pour l'achat de maximum 5 vélos neufs ou d’occasion, utilisés principalement à des fins professionnelles. La prime s’élève à maximum 20% du prix d’achat TVA comprise avec des plafonds dépendant du type de vélo. L’achat doit avoir été effectué entre le 1er juillet 2020 et le 31 décembre 2022.
  • Primes provinciales
  • Primes communales

 

Intermodalité

De manière générale, les vélos pliants sont acceptés gratuitement dans tous les transports en commun : train, bus, métro, tram,...

Pour les vélos non pliants, cela dépend de chaque opérateur :

 

Les statistiques vélo

En Belgique, le nombre de trajets parcourus à vélo est estimé à plus d’un million par jour en moyenne. Les statistiques sur les trajets parcourus à vélo, tant pour la mobilité en général que pour les trajets domicile-travail, peuvent être consultées sur notre site internet.

 

Résultats de l’enquête micromobilité 2019

 

Associations vélo

(liste non exhaustive)

Gracq

Fietsersbond

Provelo

ECF

 

 

Contact

Pour des questions spécifiques, contactez nos fonctionnaires vélo.

Pour les questions de fiscalité, les statistiques :

DG Politique de Mobilité durable et ferroviaire  
Mail : dirmobsec@mobilit.fgov.be
 

Pour les questions relatives au code de la route, à la sécurité

DG Transport Routier et Sécurité Routière 
Mail : info@mobilit.fgov.be
 

Pour les questions relatives aux politiques régionales, contactez les fonctionnaires vélo dans les régions :

Bruxelles FDepoortere@gob.irisnet.be

Flandre jan.pelckmans@mow.vlaanderen.be

Wallonie eric.falier@spw.wallonie.be