Ces objets volants sans pilotes qui font partie de notre quotidien sont désignés par de nombreux termes différents : drone, RPAS, UAS…
Le terme « drone » fait référence à un aéronef sans pilote utilisé dans un contexte militaire ; la tendance est à l’utilisation de ce mot, aussi bien dans les milieux amateurs que professionnels. Il s’agit toutefois davantage d’une dénomination usuelle et donc non officielle.
Un RPA (de l’anglais Remotely Piloted Aircraft) est un aéronef télépiloté non habité, d'une masse maximale au décollage inférieure à 150 kg, piloté à partir d'un poste de télépilotage. L’appellation RPAS (de l’anglais Remotely Piloted Aircraft System), elle, fait référence à un aéronef télépiloté, équipé de son/ses poste(s) de télépilotage associé(s) et des liaisons nécessaires de commandes.
Nous préférons désormais utiliser le terme « UAS » (de l’anglais Unmanned Aerial System), approuvé à l’international et utilisé dans le règlement européen, qui désigne l’équipement d’exploitation complet, à savoir l’aéronef, le poste de commande et la liaison de données sans fil.
L’usage d’un UAS peut se faire à titre privé ou professionnel pour réaliser des reportages photo et vidéo, inspecter une toiture, surveiller une zone d’incendie, et tout autre usage ayant un intérêt social.
Afin d’éviter une multiplication anarchique des UAS et d’assurer la sécurité et le respect de la vie privée du citoyen, la DGTA a pour mission de veiller au respect des règles imposées par le règlement européen sur les UAS.
| Anarchique | DGTA |
| 100% | 10.0000 |
| 40% | 5.430 |
Pour maintenir un niveau de sécurité élevé dans l’usage de ces aéronefs sans pilotes, une formation est exigée pour tous les pilotes, et les exploitants d’UAS doivent se conformer à des règles et des procédures strictes, en fonction du risque impliqué et des objectifs de leurs exploitations.
Pour des raisons de sécurité, de sûreté, de respect de la vie privée ou de protection de l'environnement, des zones géographiques UAS ont été créées à l’initiative de la DGTA. L’accès des UAS à ces zones est soumis à des conditions supplémentaires, voire interdit. Elles ont pour vocation d’assurer la sécurité à proximité des aéroports et autres terrains aéronautiques belges, mais également de protéger certains sites sensibles contre d’éventuelles intrusions avec des UAS tels que les prisons, les sites nucléaires, les domaines royaux… Des zones géographiques UAS ont également été créées en concertation avec skeyes (gestionnaire de l’espace aérien) et la Défense pour permettre un accès coordonné aux zones d’espace aérien contrôlé (CTR) tant civiles que militaires.