Le temps de repos

Le temps de repos journalier

Le temps de repos journalier peut être un temps de repos journalier normal ou un temps de repos journalier réduit.

Temps de repos journalier normal

Soit le temps de repos journalier normal: toute période de repos d'au moins 11 heures par période de 24 heures.

Soit le temps de repos journalier normal peut être pris en deux tranches, dont la première doit être une période ininterrompue d'au moins 3 heures et la deuxième une période ininterrompue d'au moins 9 heures.

Le temps de repos journalier réduit

Le temps de repos journalier normal d'au moins 11 heures peut être réduit à condition de respecter les conditions suivantes:

  • Le temps de repos journalier réduit s'élève à au moins 9 heures.
  • Un conducteur ne peut prendre plus de trois temps de repos journaliers réduits entre deux temps de repos hebdomadaires.  

Ces réductions ne doivent PLUS être compensées.

Détermination de la période de 24 heures

Dans toute période de 24 heures écoulées après la fin de son dernier temps de repos journalier ou hebdomadaire antérieur, tout chauffeur doit avoir pris un nouveau temps de repos journalier.

Si la partie du temps de repos journalier qui tombe dans cette période de 24 h est de neuf heures au moins, mais de moins de onze heures, ce temps de repos journalier est considéré comme un temps de repos journalier réduit.

Si le chauffeur prend son repos journalier en deux tranches, la période de 24 heures débute à la fin de la tranche qui comporte au moins neuf heures de repos journalier. Par conséquent, il s'agit d'une période de maximum 24 heures ayant un début variable.

Temps de repos journalier pour un double équipage

Chaque conducteur doit bénéficier d'un repos journalier d'au moins 9 heures dans les 30 heures qui suivent la fin d'un repos journalier ou hebdomadaire.

Le repos hebdomadaire

Un temps de repos hebdomadaire commence au plus tard à la fin de 6 périodes de 24 heures à compter à partir de la fin du repos hebdomadaire précédent.

Le repos hebdomadaire peut être un temps de repos hebdomadaire normal ou un temps de repos hebdomadaire réduit.

Temps de repos hebdomadaire normal

Une période de repos d'au moins 45 heures consécutives.

Temps de repos hebdomadaire réduit

Toute période de repos de moins de 45 heures pourrait être réduite à un minimum de 24 heures consécutives.

Durée du temps de repos hebdomadaire

Par période de deux semaines consécutives, le conducteur doit prendre au moins:

  • deux temps de repos hebdomadaires normaux ;
  • un temps de repos hebdomadaire normal et un temps de repos hebdomadaire réduit de minimum 24 heures.

Compensation de la réduction du temps de repos hebdomadaire

La réduction doit être compensée par une période de repos équivalente qui doit être prise en bloc avant la fin de la troisième semaine qui suit la semaine concernée.

Le repos qui est pris en compensation d'un temps de repos hebdomadaire réduit est rattaché à un autre temps de repos d'au moins neuf heures.

Enregistrements à présenter lors d’un contrôle routier

« Enregistrements » : carte conducteur et/ou disques tachygraphe analogique + printouts tachygraphe digital.

Les enregistrements du jour même ainsi que des 28 jours calendrier précédents (disques).