Temps de conduite

La durée de conduite journalière

La durée de conduite journalière est définie comme étant la durée de conduite totale accumulée entre la fin d'un temps de repos journalier et le début du temps de repos journalier suivant ou entre un temps de repos journalier et un temps de repos hebdomadaire.

Celle-ci ne peut dépasser 9 heures.

Deux fois par semaine, la durée de conduite journalière peut être prolongée jusqu'à 10 heures maximum.

Sur base du règlement social, un chauffeur pourrait prester deux périodes de conduites journalières par jour calendrier à condition de respecter les interruptions et les périodes de repos journalières et hebdomadaires réglementaires.

Temps de conduite hebdomadaire

Le temps de conduite hebdomadaire ne peut être supérieur à 56 heures.

Le temps de conduite par période de deux semaines consécutives

La durée totale de conduite ne peut dépasser 90 heures sur une période de deux semaines consécutives.

Interruptions de conduite

Après 4 heures et demie de conduite, le conducteur doit respecter une interruption interrompue d'au moins 45 minutes, à moins qu'il n'entame une période de repos.

Période de conduite: une durée de conduite cumulée entre le moment ou le conducteur se met au volant après un temps de repos ou une pause et le moment ou il observe une pause ou un temps de repos. Le temps de conduite peut être continu ou fragmenté.

Interruption: toute période durant laquelle le conducteur ne peut conduire ni effectuer d'autres tâches et qui est uniquement destinée au repos.

Alternative pour l'interruption ininterrompue du temps de conduite

L'interruption ininterrompue de 45 minutes peut être remplacée par une pause d'au moins 15 minutes, suivie par une pause d'au moins 30 minutes.

Les deux pauses doivent chacune être intercalées durant la période de telle manière qu'après une période de conduite de 4 heures 30, une pause d'au moins 45 minutes ait été observée.