Types de véhicules

Indépendamment des types de véhicules qui sont définis dans la rubrique « Homologation »,  l’immatriculation reprend les définitions suivantes (AR 20/07/2001 relatif à l’immatriculation de véhicules) :

Véhicule

1. tout véhicule répondant aux définitions mentionnées à l’article 1er, § 2 de l’arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité ;

2. tout véhicule répondant aux définitions suivantes :

  • motocyclettes : véhicules à deux roues avec ou sans side-car équipés d’un moteur avec une cylindrée supérieure à 50 cm³ si à combustion interne et/ou ayant une vitesse maximale par construction supérieure à 45 km/h ;
  • tricycles : véhicules à trois roues symétriques équipés d’un moteur avec une cylindrée supérieure à 50 cm³ si à combustion interne et/ou ayant une vitesse maximale par construction supérieure à 45 km/h ;
  • quadricycles : véhicules à quatre roues dont la masse à vide est inférieure ou égale à 400 kg (550 kg pour les véhicules affectés au transport de marchandises), non comprise la masse des batteries pour les véhicules électriques, dont la puissance maximale nette du moteur est inférieure ou égale à 15 kW.
  • Véhicule de personnes : véhicule à moteur affecté au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum.
  • Véhicule neuf : véhicule dont l’année de construction ne date pas de plus de deux ans, qui n’a pas plus de 300 kilomètres au compteur et qui n’a pas encore été immatriculé en Belgique ou ailleurs.
  • Véhicule usagé : véhicule qui n’est pas neuf.
  • Véhicule hors d’usage : tout véhicule qui constitue un déchet au sens  où le détenteur s’en défait ou a l’obligation de s’en défaire en vertu  des prescriptions réglementaires en vigueur.

Pour tous les types de véhicules susceptibles d’être mis en circulation : voir la rubrique « Homologation ».

Contact

Mail Homologations : homologation.vehicles@mobilit.fgov.be

Mail DIV : help.div@mobilit.fgov.be