Vélos électriques

Attention ! A partir du 15/12/2016, la DIV ne traitera plus les formulaires de demande d’immatriculation sur lesquels la rubrique « X15 » ne sera pas correctement complétée. Les formulaires seront renvoyés systématiquement aux demandeurs.

 

 

Les vélos électriques sont de plus en plus populaires. Avec un vélo électrique, pédaler devient plus agréable car vous avez constamment l’impression de rouler avec le vent dans le dos. Ce vélo n’est pas seulement populaire chez les personnes plus âgées moins mobiles ou moins sportives. Il l’est aussi chez un nombre sans cesse croissant de jeunes qui achètent un vélo électrique pour se rendre plus rapidement et plus confortablement à leur travail. Ce qui est tout bénéfice pour la mobilité et l’environnement.

 


Le bon choix

Ce guide a pour but de vous informer correctement afin que vous puissiez faire le bon choix lors de l’achat d’un vélo électrique. Le tableau ci-dessous présente les caractéristiques et les conditions d’utilisation (permis de conduire, assurance, plaque d’immatriculation, casque, ...) des trois types de vélo électrique.

 

Un vélo électrique (≤ 250 W et ≤ 25 km/h) dispose uniquement d’une assistance au pédalage et n’a pas de certificat de conformité (COC).

 

 

Un vélo motorisé (≤ 1000 W et ≤ 25 km/h) dispose toujours d’une assistance au pédalage, mais peut éventuellement être équipé d’un moteur capable de fonctionner de manière autonome sans devoir pédaler. 

 

 

Un speed pedelec (≤ 4000 W et ≤ 45 km/h) est un vélo électrique rapide dont l’assistance au pédalage continue de fonctionner au-delà de 25 km/h. En pédalant simultanément, vous pouvez même atteindre 45 km/h. C’est pourquoi les speed pedelecs sont considérés comme des cyclomoteurs et non comme des vélos.

 

 

 

Immatriculation

Vous trouverez un formulaire « DEMANDE D’IMMATRICULATION D’UN CYCLOMOTEUR OU D’UN QUADRICYCLE LÉGER » dans la rubrique « formulaire » (auch in Deutsch verfügbar).

 

Commentaires

 

  • Vélo : il peut aussi s’agir ici d’un véhicule à plus de 2 roues, sauf pour les speed pedelecs, qui ne peuvent avoir que 2 roues.

 

  • Assistance au pédalage : cela signifie que le moteur fournit une force de propulsion lorsque le conducteur pédale.

 

  • But premier de l’assistance au pédalage : en plus de l’assistance au pédalage, il est possible que le moteur fournisse aussi une force de propulsion sans devoir pédaler.

 

  • Casque : un casque de cyclomoteur ou un casque de vélo est obligatoire pour le conducteur et le passager d’un speed pedelec. Le casque de cyclomoteur et le casque de vélo doivent être homologués au niveau européen et protéger les tempes et l’arrière de la tête. Un marquage CE à l’intérieur du casque prouve qu’il est conforme à la norme européenne.

 

 

  • Plaque d’immatriculation : une petite plaque d’immatriculation (10 cm x 12 cm) est obligatoire pour le speed pedelec. Voyez le formulaire de demande d’immatriculation ci-dessous. Consultez également la rubrique « procédure d’immatriculation » qui vous explique comment remplir le formulaire de demande d’immatriculation. La rubrique « pré-enregistrement » (dans la rubrique « traçabilité ») est également utile aux importateurs ou vendeurs de véhicules, qui sont en charge de la communication des données techniques des véhicules à la DIV.

 

  • Règles de circulation : les vélos électriques et les vélos motorisés sont soumis aux règles de circulation applicables aux vélos. Quant au speed pedelec, il est soumis aux règles de circulation applicables aux cyclomoteurs classe B. Exemples : au moyen d’une signalisation, obligation ou interdiction de circuler sur la piste cyclable, autorisation de circuler à contresens dans une rue à sens unique, autorisation de circuler sur des chemins réservés.

 

  • Certificat de conformité : le certificat de conformité (COC) est obligatoire pour un vélo motorisé et pour un speed pedelec. Il garantit que le véhicule répond aux exigences techniques européennes. Conservez-le dans un endroit sûr. Vous ne devez pas l’avoir sur vous lorsque vous vous déplacez avec votre vélo. N’oubliez pas de le réclamer lorsque vous achetez un vélo motorisé ou un speed pedelec.