Start2Drone - Nos conseils pour bien préparer vos vols en toute sécurité
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Vous souhaitez utiliser votre drone, aussi appelé UAS ou Unmanned Aircraft System, pour la première fois ? Voici les quatre étapes à suivre pour bien préparer vos vols (ci-après nommés exploitations) dans la catégorie Open en toute sécurité. Ces étapes sont définies conformément à la nouvelle règlementation européenne 2019/947, applicable depuis le 31 décembre 2020.
Enregistrez-vous gratuitement en tant qu’exploitant
Souscrivez à une police d’assurance adaptée aux exploitations envisagées avant de vous enregistrer car un document justificatif vous sera demandé lors de votre enregistrement. Si vous souhaitez des informations pour assurer votre UAS, prenez contact avec votre assureur ou votre courtier.
Lorsque vous disposez de votre document d’assurance, vous pouvez alors vous enregistrer gratuitement en tant qu’exploitant d’UAS via le Portail Drone de la DG Transport aérien. Ce portail est disponible en ligne 24h/24.
Dans quel cas s'enregistrer en tant qu'exploitant UAS ?
Drone non-jouet
Drone jouet
(Répond aux caractéristiques de la directive jouet)
Drone –250g (accessoires compris)
Enregistrement obligatoire si muni d’une caméra ou de capteurs
Enregistrement facultatif
Enregistrement facultatif si non muni d’une caméra ou de capteurs
Drone +250g
Enregistrement obligatoire
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Votre enregistrement est validé lorsqu’un numéro d’exploitant vous est attribué. Veillez à bien inscrire ce numéro sur votre UAS de façon permanente et visible. Si votre drone est équipé d’un système d’identification à distance, vous devez aussi charger votre numéro d’exploitant dans ce système.
Déterminez la masse totale du drone que vous souhaitez utiliser
La catégorie d'exploitation des opérations de vol UAS à faible niveau de risque est appelée la catégorie OPEN. Pour cette catégorie, les conditions d'exploitation de votre UAS dépendent de la masse maximale au décollage de celui-ci (accessoire compris). Assurez-vous de connaître le poids maximum autorisé de votre drone au décollage (< 250g, < 900g, < 4kg, < 25kg) afin de déterminer dans quelles conditions vos exploitations devront être effectuées.
Formez-vous afin de devenir un bon pilote
Lisez attentivement le manuel d’utilisation de votre UAS et suivez une formation théorique et/ou pratique en fonction de la sous-catégorie d’exploitation dans laquelle vous souhaitez exploiter votre UAS.
Une sous-catégorie d’exploitation est définie en fonction de la masse maximum de l’UAS au décollage. Il en existe trois au sein de la catégorie OPEN Limited.
Quelle formation pour quelle sous-catégorie d’exploitation ?
Sous-catégorie A1/A3
Formation théorique et examen
Formation et examen théorique gratuit sur la plateforme en ligne.
certificat A1/A3
Si vous avez réussi l'examen théorique A1/A3, vous trouverez votre certificat A1/A3 sur Drone Portal.
Sous-catégorie A2
Condition
Vous ne pouvez passer l'examen théorique A2 qu'après avoir obtenu le certificat A1/A3.
Formation théorique
Il n'y a pas de formation théorique organisée par la DGTA
Examen théorique
Vous pouvez vous inscrire gratuitement pour l'examen théorique A2 via la plateforme d'examen. Vous serez invité à télécharger votre certificat A1/A3 et à choisir une date d'examen. L'examen A2 se déroulera dans les locaux de la DGTA (rue du Progrès 56, 1210 Bruxelles)
Formation pratique
Vous pouvez faire la formation pratique par autoformation ou suivre un cours auprès d'une entité de formation.
Certificat A2
Si vous avez réussi l'examen théorique A2, connectez vous ensuite sur Drone Portal. On vous demandera de télécharger une attestation de formation pratique. Votre certificat A2 sera ensuite disponible sur Drone Portal.
Vous trouverez plus d'informations sur les formations et examens pour les pilotes à distance ici.
Préparez chacune de vos exploitations
Avant chaque exploitation de votre UAS, veuillez suivre les règles suivantes :
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Assurez-vous que vous êtes physiquement apte à effectuer les exploitations prévues.
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Suivez les instructions du manuel d’utilisation de votre UAS.
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Vérifiez que vos batteries soient suffisamment chargées et que votre UAS soit en bon état de fonctionnement.
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Si vous avez ajouté un accessoire sur votre drone, assurez-vous de peser celui-ci pour vérifier qu'il ne dépasse pas la masse maximale au décollage. Vérifiez aussi quelles sont les conditions d'exploitation en fonction de cette nouvelle masse.
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Vérifiez que la zone dans laquelle vous souhaitez exploiter votre drone n’est pas soumise à des conditions ou interdite. Vous pouvez consulter ces zones géographiques et leurs conditions d'accès via Droneguide. Pour voler dans un espace aérien contrôlé, vous devez au préalable introduire une demande via DSA planner.
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Observez l’environnement de votre zone d’exploitation afin d’identifier les obstacles à éviter et la présence de personnes qui ne participent pas à l’exploitation.
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Veillez à toujours respecter les conditions d’exploitation des sous-catégories d’OPEN Limited qui s’appliquent à vos exploitations.
Vous pouvez à présent voler en toute sécurité et de façon responsable.
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Astuces pour faire voler votre drone en toute sécurité (Do's and Don'ts)
La nouvelle législation européenne définit différentes catégories (dites OPEN ou SPECIFIC) en fonction du risque d’exploitation des UAS, et non plus en fonction du type d’utilisation des UAS (loisir ou professionnel). La définition de la catégorie par rapport au risque se base sur plusieurs éléments, tels que la hauteur de vol de l’UAS, la distance de celui-ci par rapport aux personnes, la visibilité de l’UAS et son poids, etc.
Que vous soyez un amateur ou un professionnel, et quelle que soit la catégorie dans laquelle vous exploiter votre UAS, il est important que vous soyez conscient du risque et que vous veillez à votre propre sécurité et celle d’autrui.
Règles communes
Afin de garantir la sécurité des personnes aux alentours, ainsi qu’une utilisation en règle de votre UAS, vous devez impérativement, quelle que soit votre catégorie d’exploitation :
- vous enregistrer comme exploitant d’UAS auprès de la DGTA (à l’exception des drones jouets et des UAS de moins de 250gr sans capteur utilisés uniquement dans la catégorie OPEN) ;
- lire le manuel d’utilisation de votre UAS ;
- souscrire à une assurance ;
- vérifier au préalable la présence d’une zone géographique UAS dans l‘espace où vous voulez exploiter votre UAS ;
- respecter la vie privée des personnes non-impliquées dans l’exploitation (ne pas prendre de photo ou filmer sans autorisation préalable).
Toutes ces règles sont cumulatives et obligatoires. Elles doivent donc toutes être respectées lors de chaque exploitation de votre UAS.
Il existe cependant, en plus de ces règles communes, des obligations spécifiques à chaque catégorie d’exploitation liées au niveau de risque des exploitations d’UAS envisagées.
La catégorie OPEN
La catégorie OPEN définit les exploitations d’UAS de risque faible. Afin de bien exploiter votre UAS dans cette catégorie, il est nécessaire de respecter quelques principes de base supplémentaires aux règles communes.
Do’s
Don’ts
Suivre une formation théorique et réussir l’examen
Ne voler pas au-dessus ou à proximité des aéroports, des prisons, des voies navigables et routières
Toujours voler avec votre UAS à vue (VLOS)
Ne voler pas au-dessus de 120m de hauteur
Voler à l’écart des personnes non-impliquées par votre exploitation
Ne voler pas au-dessus des rassemblements de personnes, de personnes ou d’habitations
Ne pas larguer d’objet transporté par votre UAS
Si vous souhaitez plus d’information sur les spécificités de la catégorie OPEN, rendez-vous sur notre page web.
La catégorie SPECIFIC
Si votre exploitation d’UAS comporte un risque accru, vous passez alors dans une autre catégorie d’exploitation : la catégorie SPECIFIC. Cette dernière comporte des principes de base supplémentaires différents de la catégorie OPEN.
Do’s
Don’ts
Suivre une formation théorique ET pratique
Interdiction de piloter un UAS en-dessous de 16 ans
Toujours avoir sur soi soit la confirmation de sa déclaration, soit son autorisation ou son certificat allégé d’exploitant d’UAS (délivré par la DGTA)
Voler avec votre UAS à vue (VLOS) ou en dehors de votre vue (BVLOS)
Ne pas faire voler son UAS sans être attentif et prévoyant envers son environnement de vol
Possibilité de voler au-dessus de 120m de hauteur
Possibilité de voler au-dessus de rassemblements de personnes
Ne pas faire voler son UAS au-dessus de rassemblement s’il a une dimension supérieure à 3m
Possibilité de larguer des objets
Interdiction de transporter des personnes ou des matières dangereuses
Les règles communes, quant à elles, restent toujours d’application.
Si vous souhaitez plus d’information sur les caractéristiques de la catégorie SPECIFIC, rendez-vous sur notre page web.
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Contact
SPF Mobilité et Transports
Direction générale Transport aérien
Service UAS
Rue du Progrès 56
1210 Bruxelles
E-mail : uas@mobilit.fgov.be
Tél. : +32 (0)2 277 43 08 (les mardi et jeudi de 9h à 12h)