UAV, UAS, RPAS, drone… quelle appellation utiliser ?
Il existe de nombreux termes différents pour désigner ces objets volants sans pilote qui ont le vent en poupe. Ce qui suit vous permettra d’y voir plus clair.
Le terme actuel le plus utilisé en anglais sur internet est UAV (de l’anglais Unmanned Aerial Vehicle). Il serait toutefois amené à disparaître suite à la décision des agences responsables de l’aviation civile de plusieurs pays d’utiliser une dénomination différente.
Un RPA (de l’anglais Remotely Piloted Aircraft) est un aéronef télépiloté non-habité, d'une masse maximale au décollage inférieure à 150 kg piloté à partir d'un poste de télépilotage.
L’appellation RPAS (de l’anglais Remotely Piloted Aircraft System), elle, fait référence à un aéronef télépiloté, équipé de son/ses poste(s) de télépilotage associé(s) et des liaisons nécessaires de commandes.
Le terme UAS (de l’anglais Unmanned Aerial System), approuvé à l’international, désigne l’équipement d’exploitation complet, à savoir l’aéronef, le poste de commande et la liaison de données sans fil. Il s’agit du terme utilisé dans le règlement européen. Cette appellation sera donc privilégiée et utilisée sur ce site pour faire référence à ces objets volants sans pilote.
Bien que le terme « drone » fasse initialement référence à un aéronef sans pilote utilisé dans un contexte militaire, la tendance francophone est à l’utilisation de ce mot, aussi bien dans les milieux amateurs que professionnels. Il s’agit toutefois davantage d’une dénomination usuelle et donc non officielle.
«Drone jouet»
Un UAS est considéré comme un jouet lorsqu'il est destiné, exclusivement ou non, à être utilisé par des enfants de moins de 14 ans et conçu conformément aux exigences de la directive 2009/48/CE sur la sécurité des jouets. En pratique, cette conformité est indiquée soit sur l’emballage soit dans le manuel d’utilisation soit sur l’UAS lui-même. Ces UAS pourront, sauf rares exceptions, être utilisés dans la catégorie OPEN.
UAS construit à titre privé
La définition officielle d’un UAS construit à titre privé est un UAS assemblé ou fabriqué pour l'utilisation personnelle du constructeur, à l'exclusion des UAS assemblés à partir d'un ensemble de pièces mis sur le marché sous la forme d'un kit unique prêt à assembler.
Les UAS que vous avez construits vous-mêmes peuvent entrer dans les catégories OPEN et SPECIFIC en fonction de leur poids et de leurs caractéristiques. Assurez-vous donc, lorsque vous construisez vous-même votre UAS, que celui-ci respecte scrupuleusement la réglementation européenne en vigueur (notamment en termes de poids, de feux de navigation, de présence ou non d’un capteur…)
Pilotes à distance et exploitants d’UAS
Un exploitant d’UAS est une personne physique ou morale qui exploite ou entend exploiter un ou plusieurs UAS, c’est-à-dire qu’elle va, avec son propre UAS ou un UAS loué, effectuer des exploitations (par exemple de la photographie/vidéo, topologie, inspection d’infrastructure…). Avant d’effectuer ses exploitations, l’exploitant est tenu de s’enregistrer auprès de la DGTA et de s’assurer. Il ne doit pas faire immatriculer son UAS.
Un pilote à distance est la personne physique qui pilote le drone. Si vous avez acquis un drone, pour vous ou à offrir, vous ou la personne qui recevra le drone serez alors à la fois pilote et exploitant.
Réglementation
Actuellement, chaque État membre de l'Union européenne applique sa propre réglementation nationale autour de l’activité des UAS (drones). Afin de favoriser leur développement et d’harmoniser leur réglementation en Europe, la Commission européenne a élaboré deux règlements.
Ceux-ci sont d’application à partir du 31 décembre 2020 dans l'ensemble des États membres de l'Union européenne, ainsi qu'en Islande, au Liechtenstein, en Norvège et en Suisse.
Un exploitant d’UAS ou un pilote à distance qui remplit les conditions prévues par le règlement européen pourra donc opérer dans son pays d’origine, mais également dans tous les autres États membres sur la base des certificats (enregistrement, pilote, exploitant) obtenus dans son pays d’origine.
La nouvelle réglementation européenne distingue trois catégories d’UAS selon le risque qu’ils comportent pour la sécurité aérienne ou les personnes ou les biens au sol, et plus selon leur finalité (récréative/sportive ou commerciale). Plus les opérations sont risquées, plus la DGTA intervient pour approuver les exploitations. Il est donc essentiel de savoir dans quelle catégorie vous allez voler afin de savoir pourquoi vous adresser à la DGTA.
Catégories d’UAS : OPEN, SPECIFIC et CERTIFIED
Vos exploitations relèvent de la catégorie OPEN si elles répondent aux caractéristiques reprises dans ce tableau, et définies selon la sous-catégorie à laquelle elles appartiennent.
Vos exploitations relèvent de la catégorie SPECIFIC si elles dépassent les conditions d’exploitation de la catégorie OPEN, c’est-à-dire notamment pour les vols :
- à risque accru
- à une hauteur supérieure à 120 m AGL
- au-dessus de personnes
- hors vue (BVLOS)
- de largage
Si les exploitations comportent un risque trop élevé pour qu’elles puissent être effectuées dans la catégorie SPECIFIC (soit en raison de l’exploitation effectuée, soit en raison des résultats de l’évaluation du risque opérationnel), les exploitations d’UAS relèvent de la catégorie CERTIFIED. À noter que les conditions d’exploitation de la catégorie CERTIFIED ne sont pas encore définies et les exploitations dans cette catégorie ne pourront pas avoir lieu à partir du 31 décembre 2020.