Terminologie

Aéronef sans équipage à bord (unmanned aircraft system)

Désigne plus communément « un drone », «un UAS ».

AESA (En anglais = EASA European Union Aviation Safety Agency)

Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne 

-Le règlement d’exécution (UE) 2019/947, définit les catégories d’opération (ouvertes et spécifiques), les compétences requises pour les pilotes et les exigences relatives aux UAS.

-Le règlement (UE) 2019/945 établit les exigences techniques et de conformité pour les drones civils et leurs fabricants dans l’Union européenne, afin d'assurer leur sécurité et leur compatibilité avec l'espace aérien.

AGL (Above Ground Level)

Désigne l'altitude ou la hauteur d'un vol mesurée par rapport au niveau du sol (de la Terre) directement en dessous de l'aéronef.

AIP (Aeronautical Information Publication)

Publication essentielle qui fournit des informations détaillées et complètes sur l’espace aérien d’un pays et les infrastructures aéroportuaires. En tant que source d’information officielle, elle est indispensable pour la planification des vols et la connaissance des règlements en vigueur.

AMSL (Above Mean Sea Level)

Désigne l'altitude la hauteur d'un vol mesurée par rapport au niveau moyen de la mer directement en dessous de l'aéronef.

Association ou club d'aéromodélisme

Une organisation légalement établie dans un État membre dans le but d'organiser des vols de loisir, des démonstrations aériennes, des activités sportives ou des compétitions au moyen d'UAS.

Autorisation d’exploitation

Est une approbation accordée par l’autorité compétente pour des opérations UAS spécifiques, basée sur l’analyse des risques opérationnels et le respect des mesures d’atténuation.

BVLOS (Beyond Visual Line Of Sight operation) = Exploitation hors vue

Type d’opération d’UAS dans lequel le pilote à distance n’est pas en mesure de maintenir un contact visuel continu. 

Le BVLOS est interdit en catégorie ouverte.

Dans la situation inverse, on parle de VLOS (Visual Light Of Sight).

Catégorie CERTIFIED

La catégorie d'exploitations d'UAS définie à l'article 6 du règlement d'exécution (UE) 2019/947

Catégorie OPEN

La catégorie d'exploitations d'UAS définie à l'article 4 du règlement d'exécution (UE) 2019/947.

Catégorie SPECIFIC

La catégorie d'exploitations d'UAS définies à l'article 5 du règlement d'exécution (UE) 2019/947.

Certificat allégé d'exploitant d'UAS  

Certificat délivré à un exploitant d'UAS par une autorité compétente conformément à la partie C de l'annexe.

Charge utile (Payload)

Désigne les instruments, mécanismes, équipements, pièces, appareils, dispositifs auxiliaires ou accessoires, y compris les équipements de communication, qui sont installés ou attachés sur l'aéronef. Ils ne sont pas destinés à être utilisés pour l'exploitation ou le contrôle de l'aéronef en vol, et ne font pas partie d'une cellule, d'un moteur ou d'une hélice.

ERP (Emergency Response Plan) = plan de réponse aux urgences

Ensemble organisé de directives et de procédures visant à guider les pilotes à distance ainsi que les équipes opérationnelles dans la gestion efficace des situations d'urgence, telles que des pannes techniques, des conditions météorologiques défavorables, et autres imprévus.

ESC (Electronical Speed Controller)

Dispositif chargé de réguler l’alimentation électrique des moteurs, assurant ainsi un fonctionnement fluide et conforme aux commandes du contrôleur de vol et du pilote. Chaque moteur dispose de son propre ESC.

Exploitant UAS

Ou « opérateur UAS » désigne toute personne physique ou morale qui exploite ou entend exploiter un ou plusieurs UAS.

Exploitation automatique

Mode de fonctionnement d'un aéronef sans équipage à bord où celui-ci suit des instructions préprogrammées, tout en permettant au pilote à distance d'intervenir en cas de besoin.

Exploitation autonome 

Une exploitation au cours de laquelle un aéronef sans équipage à bord fonctionne sans que le pilote à distance puisse intervenir.

Exploitations transfrontières (Cross-border operations)

Désignent les opérations de drones effectuées dans un État membre différent de celui où l'exploitant UAS est enregistré, conformément au Règlement (UE) 2019/947 de l'EASA.

FC (Flight Controller)

Composant central chargé de traiter les données des capteurs et d’exécuter les commandes du pilote, en ajustant en temps réel les moteurs pour garantir la stabilité, la navigation et le bon fonctionnement du drone.

Fly away

Fait référence à une situation où l'aéronef sans pilote s'éloigne de manière incontrôlable, sans possibilité pour l'opérateur de le reprendre en main. Cela peut résulter d'un dysfonctionnement du système de communication, d'une défaillance du GPS, ou d'un mauvais réglage du drone, comme un indice Kp trop élevé, ect.

FPV (First person view) 

Une méthode de pilotage de drones où le pilote à distance utilise des lunettes ou un écran pour voir en temps réel ce que la caméra embarquée du drone capture, offrant ainsi une perspective à la première personne. Il est important de noter que, dans la catégorie "ouverte", un observateur d'aéronef sans équipage doit toujours maintenir un contact visuel direct avec le drone pour assurer la sécurité des opérations.

FTS (Flight Termination System) 

Est un dispositif conçu pour mettre fin à un vol de manière contrôlée en cas d'urgence, afin d'éviter que l'aéronef sans pilote ne pénètre dans des zones adjacentes non définies. Par sa nature, il s'agit d'une mesure d'urgence, et non d'une mesure de contingence. 

L'objectif principal d'un FTS est de garantir que, si un UAS devient incontrôlable, il ne s'éloigne pas de la zone de vol autorisée.

Geofencing

Est défini comme une fonction automatique visant à limiter l'accès d'un aéronef sans pilote à des zones ou volumes d'espace aérien spécifiés en tant que limitations géographiques, en se basant sur la position et les données de navigation de l'UA.

Géographie de vol

Le ou les volumes d’espace aérien, définis dans l’espace et dans le temps, dans lesquels l’exploitant de l’UAS prévoit d’effectuer l’exploitation.

Géovigilance 

Une fonction qui, sur la base des données fournies par les États membres, détecte une violation potentielle des limites de l'espace aérien et en alerte les pilotes à distance, afin que ces derniers puissent agir de manière immédiate et efficace pour éviter cette violation.

GNSS (Global Navigation Satellite System)

Système de positionnement satellitaire utilisé par les drones, intégrant plusieurs constellations telles que GPS/NAVSTAR, GLONASS, BEIDOU et GALILEO. Essentiel pour maintenir la position de l’UAS et garantir la sécurité des vols, il est couramment désigné sous le terme « GPS ».

GPS (Global Positionning System)

Terme couramment utilisé pour désigner le GNSS, bien qu'il fasse spécifiquement référence à la constellation satellitaire américaine GPS/NAVSTAR. En réalité, la plupart des UAS utilisent des systèmes de positionnement satellitaire multi-constellations intégrant également GLONASS, BEIDOU ou GALILEO.

Identification directe à distance (DRI)

Un système qui garantit la diffusion locale d'informations sur un aéronef sans équipage à bord en exploitation, avec notamment le marquage de l'aéronef sans équipage à bord, le but étant que ces informations puissent être obtenues sans avoir physiquement accès audit aéronef.

IMU (Inertial Measurement Unit) = centrale inertielle

Instrument combinant accéléromètres et gyroscopes. Il mesure les accélérations linéaires ainsi que les variations d’attitude du drone.

KP (Planetary K-index)

L'indice Kp est une échelle allant de 0 à 9 qui mesure l'activité solaire et les perturbations géomagnétiques. Un indice élevé augmente les risques de perturbations du GPS du drone, rendant le vol plus dangereux.

La règle 1:1 

Signifie que le pilote à distance doit maintenir l'aéronef sans équipage à bord à une distance latérale de chaque personne non-impliquée qui ne peut pas être inférieure à la hauteur.

Par exemple : si UA vole à une hauteur de 40m, la distance latérale de chaque personne non-impliquée doit être aussi au moins 40m.

Le label CX

Le label C’est un certificat pour les drones qui indique qu'ils répondent à des exigences de sécurité spécifiques. Le 'x' dans le label Cx représente un chiffre, car il existe différents labels. L'autorité européenne utilise ce système pour garantir la sécurité des drones.

LIPO (Lithium Polymère)

Désigne les batteries en lithium polymère utilisées pour alimenter les composants électroniques d’un UAS. On les appelle couramment « batteries LIPO ».

LUC (Light UAS Operator Certificate)

Un certificat délivré à un exploitant de UAS par une autorité compétente comme indiqué dans la section C du règlement 2019/947 ; Il permet à un exploitant de drone léger de gérer ses opérations de manière autonome tout en respectant les exigences de sécurité et les normes définies par l'EASA.

MANEX (Manuel d’Exploitation)

Document que tout exploitant d’UAS en catégorie spécifique doit posséder et être en mesure de présenter lors d’un contrôle. Il décrit notamment l'organisation, les procédures opérationnelles et de maintenance des UAS, leurs performances et limites, ainsi que les programmes de formation, d’évaluation et de maintien des compétences des télépilotes.

Marchandises dangereuses

Des articles ou substances de nature à présenter un danger pour la santé, la sécurité, les biens ou l'environnement en cas d'incident ou d'accident, que l'aéronef sans équipage à bord transporte comme charge utile, notamment :

1. Des explosifs (danger d'explosion en masse, danger de projection ou d'effet de souffle, danger mineur d'effet de souffle, danger majeur d'incendie, substances explosives, explosifs extrêmement peu sensibles) ;
2. Des gaz (gaz inflammable, gaz ininflammable, gaz toxique, oxygène, danger d'inhalation) ;
3. Des liquides inflammables (liquides inflammables ; combustible, fuel, essence) ;
4. Des matières solides inflammables (solides inflammables, solides spontanément combustibles, matières dangereuses à l'état humide) ;
5. Des agents oxydants et des peroxydes organiques ;
6. Des substances toxiques et infectieuses (poison, danger biologique) ;
7. Des substances radioactives ;
8. Des substances corrosives

Marquage CE

Le marquage par lequel le fabricant indique que le produit est conforme aux exigences applicables énoncées dans la législation d'harmonisation de l'Union prévoyant son apposition.

Masse à vide

La masse à vide d’un aéronef est son poids total sans les charges utiles, accessoires ou équipements supplémentaires. Elle comprend tous les éléments nécessaires au vol, tels que les moteurs, les hélices, les composants électroniques, le système de navigation GPS et les dispositifs de communication, mais exclut tout matériel ou charge transportée durant l’opération.

Mise à disposition sur le marché

La fourniture d'un produit destiné à être distribué, consommé ou utilisé sur le marché de l'Union dans le cadre d'une activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit.

Mise sur le marché

La première mise à disposition d'un produit sur le marché de l'Union.

Mode « suivez-moi » ( « follow me »)

Un mode d'exploitation d'un UAS, selon lequel l'UA suit constamment le pilote à distance dans un rayon prédéterminé.

MTOW ou MTOM (Maximum Take-Off Weight ou Maximum Take-Off Mass)

Correspond à la masse totale autorisée de l'UA, incluant la charge utile, le carburant et tous les autres équipements, telle que spécifiée par le fabricant ou le constructeur. Cette limite représente le poids maximal avec lequel l'UA peut être exploité en toute sécurité lors du décollage.

Niveau d’assurance et d’intégrité ( level of insurance and integrity)

Désigne le degré de confiance requis dans un système ou un composant pour garantir qu'il fonctionne correctement et en toute sécurité, même en cas de défaillance ou de conditions extrêmes. Cela inclut :

• L'assurance : La confiance dans la capacité du système à fonctionner conformément à ses spécifications.
• L'intégrité : La capacité du système à détecter, prévenir ou réagir aux erreurs, garantissant ainsi la fiabilité des données et des fonctions critiques.

NOTAM (Notices to Airmen)

Est un message officiel diffusé par l'autorité aéronautique pour fournir des informations urgentes et temporaires concernant la sécurité ou l'efficacité des opérations aériennes. Vous pouvez les consulter en temps réel sur le site de Skeyes, l'autorité belge de la navigation aérienne. 

Nuit 

Les heures comprises entre la fin du crépuscule civil et le début de l’aube civile au sens du règlement d’exécution (UE) n° 923/2012 de la Commission.

OACI (Organisation de l'aviation civile internationale)

L'OACI (Organisation de l'aviation civile internationale) ou ICAO (International Civil Aviation Organization) est une organisation mondiale qui regroupe 193 États membres de la Convention de Chicago. Son rôle principal est de faciliter la coopération internationale en élaborant, en promouvant et en établissant des normes, des pratiques et des politiques visant à assurer la sécurité, la régularité et le développement harmonieux de l'aviation civile à l'échelle mondiale.

Observateur d’UA

Une personne se tenant aux côtés du pilote à distance et qui, par l’observation à l’œil nu de l’UA, aide le pilote à distance à conserver une vue directe sur l’aéronef sans équipage à bord et à effectuer le vol en toute sécurité.

Observateur de l’espace aérien

Une personne qui assiste le pilote à distance en assurant un balayage visuel à l’œil nu de l’espace aérien dans lequel évolue l’aéronef sans équipage à bord afin d’y détecter tout risque éventuel.

PDRA (Pre-Defined Risk Assessment)

Est une analyse de risques préétablie, développée par l'EASA, qui permet aux exploitants de drones d'effectuer certaines opérations sans avoir à réaliser une évaluation de risques spécifique. 

Ces PDRA offrent une approche simplifiée pour des missions courantes.

Personnes ne participant pas à l'exploitation (personnes non impliquées)

Les personnes qui ne participent pas à l'exploitation d'UAS ou qui ne connaissent pas les instructions ni les précautions de sécurité données par l'exploitant d'UAS.

Pilote à distance

Une personne physique chargée de faire voler un UA en toute sécurité en manœuvrant ses commandes de vol, soit manuellement soit, quand l'UA est en vol automatique, en contrôlant sa trajectoire et en restant à même d'intervenir et de modifier sa trajectoire à tout moment.

Planeur sans équipage à bord

Un aéronef sans équipage à bord sustenté en vol par des réactions aérodynamiques sur sa voilure et dont le vol libre ne dépend d'aucun moteur. Il peut être équipé d'un moteur à utiliser en cas d'urgence.

Portance 

Force générée par les ailes ou les rotors d’un UAS qui permet de contrer la gravité et de maintenir l’aéronef en vol.

Rassemblements de personnes

Un rassemblement où la densité des personnes présentes empêche un individu de se déplacer afin de limiter les conséquences d'un aéronef sans équipage à bord incontrôlé. Par exemples les événements sportifs, culturels, religieux ou politiques, les plages ou parcs lors d'une journée ensoleillée, les rues commerçantes pendant les heures d'ouverture des magasins et les stations de ski/pistes.

RC (Remote Controller) = radiocommande

Composant clé de l'UAS, permettant au pilote de contrôler la trajectoire du drone. Il est équipé de deux joysticks, de plusieurs boutons et d'antennes pour assurer la transmission et la réception des signaux entre l'aéronef et le contrôleur.

Robustesse

La propriété des mesures d'atténuation résultant de la combinaison du gain de sécurité assuré par les mesures d'atténuation et du niveau d'assurance et d'intégrité que le gain de sécurité a permis d'atteindre.

RPA (Remotely Piloted Aircraft) = UA

Désigne un aéronef sans pilote. En Europe, on utilise plutôt le terme « UA » (Unmanned Aircraft) pour désigner ce type d'aéronef. Il est piloté à distance par un opérateur via une station de contrôle.

RPAS (Remotely Piloted Aircraft System) = UAS

Système complet comprenant un aéronef piloté à distance, ses stations de commande et les liaisons sans fil permettant la communication entre l’aéronef et le pilote. En Europe, le terme UAS (Unmanned Aircraft System) est généralement préféré pour désigner l'ensemble du système.

RTH (Return to Home)

Est une fonction de sécurité permettant à l’aéronef de revenir automatiquement à son point de départ ou à un point prédéterminé en cas de perte de signal, de batterie faible ou d'autres situations critiques. 

Cette fonctionnalité assure un retour sécurisé du drone.

RTK (Real-Time Kinematic)

Est une technique de navigation par satellite qui améliore la précision du positionnement en temps réel, en utilisant des corrections envoyées par une station de base fixe, permettant d'atteindre une précision de l'ordre du centimètre.

Scénario standard Européen (EU-STS)

Un type d'exploitation d'UAS relevant de la catégorie «Specific», tel que défini à l'appendice 1 de l'annexe, pour lequel une liste précise de mesures d'atténuation a été établie de telle sorte que l'autorité compétente puisse se satisfaire de déclarations dans lesquelles les exploitants déclarent qu'ils appliqueront les mesures d'atténuation lors de l'exécution de ce type d'exploitation.

Service de liaison C2 

(C2 link = Comand & Control)

Un service de communication fourni par un tiers, assurant la commande et le contrôle entre l’aéronef sans équipage à bord et la CU (Command Unit).

Service de liaison C3 

(C3 Link =Command, Control, and Communication Link)

Etend le concept du C2 Link en incluant la communication avec d'autres systèmes ou réseaux, tels que des centres de gestion ou des entités tierces. Il permet de gérer non seulement le contrôle du drone, mais aussi l'échange d'informations supplémentaires pour des opérations complexes ou coordonnées.

SORA (Specific Operations Risk Assessment)

Est une évaluation des risques spécifique permettant d'analyser et de déterminer les mesures de sécurité nécessaires pour des opérations de drones dans la catégorie spécifique. L'autorisation de réaliser ces Opérations est soumise à l'analyse et à l'approbation de la DGTA

UAS (Unmanned Aircraft System).

Tout aéronef sans équipage à bord et l'équipement servant à le contrôler à distance.

UAS construit à titre privé

Un UAS assemblé ou fabriqué pour l'utilisation personnelle du constructeur, à l'exclusion des UAS assemblés à partir d'un ensemble de pièces mis sur le marché sous la forme d'un kit unique prêt à assembler.

Unité de commande («CU : Command Unit »)

L’équipement ou le système d’équipement de contrôle à distance d’un aéronef sans équipage à bord au sens de l’article 3, point 32), du règlement (UE) 2018/1139 qui permet de contrôler ou de surveiller l’aéronef sans équipage à bord pendant toutes les phases de vol, à l’exception de toute infrastructure permettant d’assurer le service de liaison C2 (commande et contrôle).

Unité de Mesure Inertielle (IMU)

Un dispositif électronique qui mesure l'accélération linéaire et la vitesse angulaire de l’UA. L'IMU est essentielle pour assurer la stabilité et le contrôle de l'aéronef en fournissant des données précises sur son orientation et ses mouvements.

VLOS (visual line of sight operation) = Exploitation en vue directe 

Désigne un type d'exploitation UA dans lequel le pilote à distance est capable de maintenir, sans aide, un contact visuel continu avec l'aéronef sans équipage à bord (UAS) ; Cela lui permet de contrôler la trajectoire de vol de l'aéronef sans équipage à bord en fonction d'autres aéronefs, de personnes et d'obstacles, afin d'éviter des collisions. En revanche, lorsqu'il n'y a pas de contact visuel direct, on parle d'opération BVLOS (Beyond Visual Line of Sight).

Vol stationnaire

Le fait de rester à la même position géographique dans l'air.

Volume d’exploitation

La combinaison de la géographie de vol et du volume de secours.

Volume de secours (volume de contingent)

Le volume d’espace aérien, situé en dehors de la géographie de vol, dans lequel s’appliquent les procédures d’intervention.

VTOL (Vertical Take-Off and Landing)

Il définit un aéronef à décollage et atterrissage verticaux comme un aéronef plus lourd que l'air capable d'effectuer des procédures verticales à l'aide de plus de deux unités de portance/propulsion.

Zone contrôlée au sol 

La zone au sol dans laquelle l'UAS est exploité et à l'intérieur de laquelle l'exploitant d'UAS peut garantir que seules les personnes participant à l'exploitation sont présentes.

Zone d’intervention

La projection du volume de secours sur la surface de la Terre.

Zone géographique de vol

La projection de la géographie du vol sur la surface de la Terre.

Zone géographique UAS

Une partie de l'espace aérien définie par l'autorité compétente qui accueille, limite ou exclut les exploitations d'UAS en fonction des risques découlant desdites exploitations pour ce qui est de la sécurité, du respect de la vie privée et de la protection des données à caractère personnel, de la sûreté ou de l'environnement.

Zone tampon pour la prévention des risques (Ground Risk Buffer =GRB)

Une zone au-dessus de la surface de la Terre qui entoure le volume d’exploitation et est définie de manière à réduire au minimum les risques pour les tiers à la surface dans l’éventualité où l’UA sortirait du volume d’exploitation.