Introduction licences de pilote pour avions et hélicoptères

Le type de licence dont vous aurez besoin pour piloter un avion ou un hélicoptère dépend de l’activité que vous souhaitez exercer : professionnelle ou loisir.  Il faudra également prendre en compte les endroits dans le monde où vous comptez voler. En outre, pour certains types d'aéronefs, vous devez posséder des qualifications supplémentaires. 

Quels types d’activités ? Licences professionnelles et licences de loisir 

Les licences peuvent être destinées aux vols professionnels ou de loisir. Si vous possédez une licence professionnelle, vous pouvez être rémunéré pour vos vols et vos opérations commerciales. Une licence de loisir est, quant à elle, réservée aux vols de loisirs. Vous n’avez donc pas la possibilité d’être rémunéré pour un vol (sauf si vous êtes instructeur de vol). 

Dans le système européen – on parle de licences Partie-FCL (licences octroyées aux membres d’équipage ou Flight Crew Licensing en anglais) – il y a deux licences de loisir : 

• la licence de pilote d’avion léger (LAPL ou Light Aircraft Pilot Licence) ;
• la licence de pilote privé (PPL ou Private Pilot Licence). 

Les licences professionnelles sont : 

• la licence de pilote professionnel (CPL ou Commercial Pilot Licence) ; 
• la licence de pilote en équipage multiple (MPL ou Multi Pilot Licence), qui n’est d’application que pour les avions (page en construction) ; 
• la licence de pilote de ligne (ATPL ou Airline Transport Pilot Licence).

Quelles licences sont conformes aux standards internationaux ? 

Les licences peuvent être classées selon leur conformité ou non aux standards internationaux de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI). Les licences qui sont conformes sont appelées licences OACI, et celles qui ne le sont pas, licences non-OACI. Les licences non-OACI ne sont pas totalement reconnues au niveau international et ne peuvent être utilisées que dans certains États. 

Les licences Partie-FCL PPL, CPL, MPL et ATPL sont des licences OACI et peuvent être utilisées en principe partout dans le monde. La licence Partie-FCL LAPL est une licence non-OACI et n’est valable qu’au sein des États membres de l’EASA. 

Quelles licences pour quels types d’aéronefs ? 

Quel aéronef pouvez-vous piloter avec votre licence ? Les aéronefs sont divisés en deux groupes : 

• les aéronefs dits EASA ;  
• les aéronefs dits non-EASA. 

Aéronefs EASA 

Les aéronefs EASA sont sous la responsabilité de l’EASA et sont régis par la réglementation EASA. De nombreux aéronefs en Europe sont classés comme des aéronefs EASA, qu’importe l’endroit où ils ont été construits ou immatriculés. 

En Belgique, en tant que titulaire d’une licence Part-FCL, vous pouvez piloter des aéronefs EASA immatriculés en Belgique ou auprès d’autres États membres de l’EASA, en accord avec les privilèges indiqués sur la licence.

Aéronefs non-EASA 

Les aéronefs qui ne sont pas sous la responsabilité de l’EASA sont des aéronefs non-EASA, également appelés aéronefs annexe I. Les aéronefs non-EASA sont définis dans l’annexe I du règlement (UE) n° 2018/1139. Ce type d’aéronefs, dont les avions historiques, sont régis par des réglementations nationales. 

En Belgique, pour les avions historiques et avions sans titulaire de certificat de type, vous avez besoin d’une licence Part-FCL PPL, CPL ou ATPL avec une qualification de classe Single Engine Piston (SEP) pour piloter ces avions non-EASA immatriculés en Belgique.

Pour obtenir les privilèges pour piloter ces avions, nous vous invitons à contacter un instructeur afin qu'il inscrive l'autorisation de voler dans votre carnet de vol après une formation de Familiarisation ou Différences (selon les principes de l'Annexe I Sous-partie H du FCL).

Une qualification de type nationale supplémentaire est requise pour piloter des avions figurant sur cette liste.

Plus d’informations peuvent être trouvées dans cette brochure d’information.

Validation automatique des licences en dehors de l’Union européenne

Les pilotes qui volent en dehors de l’Union européenne à bord d’un aéronef immatriculé dans un autre État membre de l’UE que celui ayant délivré leur licence doivent, en plus de leur licence, être en possession de la version la plus récente du document  ICAO attachment to automatically validate licences  à bord. Ce document peut être présenté sous format papier ou électronique.

Cette obligation s’applique conformément au point FCL.045(e) du règlement (UE) n° 1178/2011.

Le document contient une référence aux numéros d’enregistrement OACI de l’accord relatif à la validation automatique des licences, ainsi que la liste des États parties à cet accord. Cette disposition couvre les États membres de l’Union européenne, ainsi que la Suisse, la Norvège et l’Islande.